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Résultat n°1

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°2

1871-1890

Date

1871-1890

Cote

EDEP089/Q2 (Cote)

Résultat n°3

Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

Date

1872-1933

Cote

EDEP087/Q1 (Cote)

Résultat n°4

Commission d'assistance communale : procès-verbal de réunion, registre

Date

1894-1920

Cote

EDEP262/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1913-1960

Cote

EDEP094/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°8

Etat de situation financière

Date

1852-1955

Cote

EDEP089/Q10 (Cote)

Résultat n°9

Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

Date

1826-1923

Cote

EDEP087/L3 (Cote)

Résultat n°10

Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.

Date

1884-1889

Cote

EDEP114/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Commission d'assistance : registres de délibérations.

Date

1927-1936

Cote

EDEP132/1Q6 (Cote)

Résultat n°12

Registre des délibérations

Date

1847-1943

Cote

EDEP052/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°14

Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.

Date

1901-1903

Cote

EDEP063/1Q1 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

Date

1929-1935

Cote

EDEP096/Q1 (Cote)

Résultat n°16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°17

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

Date

1818-1897

Cote

EDEP027/1Q4 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1877-1938

Cote

EDEP/058/Q1 (Cote)

Résultat n°19

1881-12 août 1894

Date

1881-1894

Cote

EDEP037/Q1 (Cote)

Résultat n°20

Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

Date

1875-1905

Cote

EDEP074/L2 (Cote)