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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP149/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
  2. Résultat n°2

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  3. Résultat n°3

    Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes : statuts

    Date

    1924

    Cote

    EDEP112/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes...
  4. Résultat n°4

    1908-1940

    Cote

    8M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1908-1940
  5. Résultat n°5

    Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

    Date

    1850-1930

    Cote

    EDEP063/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

    Date

    1868-1924

    Cote

    EDEP119/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

    Date

    1852-1950

    Cote

    EDEP063/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
  8. Résultat n°8

    Statuts, tableaux des cotisants

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Statuts, tableaux des cotisants
  9. Résultat n°9

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  10. Résultat n°10

    Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP030/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  11. Résultat n°11

    Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEP016/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
  12. Résultat n°12

    Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP143/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
  13. Résultat n°13

    Statuts du syndicat agricole et viticole

    Date

    1908

    Cote

    EDEP144/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat agricole et viticole
  14. Résultat n°14

    Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP270/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
  15. Résultat n°15

    Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

    Date

    1913-1927

    Cote

    EDEP141/3F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1878-1887

    Cote

    8M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1878-1887
  17. Résultat n°17

    Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

    Date

    1918-1922

    Cote

    8M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Banques
    • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
  18. Résultat n°18

    Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP144/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
  19. Résultat n°19

    Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).

    Date

    1898 - 1944

    Cote

    EDEP020/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.