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55 résultats

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  1. Résultat n°1

    Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP149/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
  2. Résultat n°2

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  3. Résultat n°3

    Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes : statuts

    Date

    1924

    Cote

    EDEP112/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Distillerie coopérative de Gizeux et communes limitrophes...
  4. Résultat n°4

    1908-1940

    Cote

    8M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1908-1940
  5. Résultat n°5

    Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

    Date

    1850-1930

    Cote

    EDEP063/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

    Date

    1868-1924

    Cote

    EDEP119/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

    Date

    1852-1950

    Cote

    EDEP063/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
  8. Résultat n°8

    Statuts, tableaux des cotisants

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Statuts, tableaux des cotisants
  9. Résultat n°9

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  10. Résultat n°10

    Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP030/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  11. Résultat n°11

    Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts (1930); Union syndicale agricole de culture mécanique d'Azay-sur-Indre : statuts (1940)

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEP016/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat agricole de battage d'Azay-sur-Indre : statuts...
  12. Résultat n°12

    Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des adhérents.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP143/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole : statuts, liste des...
  13. Résultat n°13

    Statuts du syndicat agricole et viticole

    Date

    1908

    Cote

    EDEP144/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat agricole et viticole
  14. Résultat n°14

    Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP270/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
  15. Résultat n°15

    Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

    Date

    1913-1927

    Cote

    EDEP141/3F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1878-1887

    Cote

    8M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Sociétés commerciales
    • Sociétés coopératives de consommation et de production...
    • 1878-1887
  17. Résultat n°17

    Banques populaires et sociétés de caution mutuelle, organisation et création de la banque populaire de Touraine : instructions, correspondance, statuts.

    Date

    1918-1922

    Cote

    8M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Banques
    • Banques populaires et sociétés de caution mutuelle,...
  18. Résultat n°18

    Statuts du syndicat de bouilleurs de crus

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP144/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statuts du syndicat de bouilleurs de crus
  19. Résultat n°19

    Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs : correspondance (1898) ; syndicat maraîcher : statuts (1944).

    Date

    1898 - 1944

    Cote

    EDEP020/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chambre syndicale des ouvriers cordonniers et tanneurs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
  21. Résultat n°21

    Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP/058/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
  22. Résultat n°22

    Syndicats agricoles : statuts

    Date

    1895-1942

    Cote

    EDEP048/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Syndicats agricoles : statuts
  23. Résultat n°23

    Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

    Date

    1925-1937

    Cote

    EDEP140/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Statuts

    Date

    1908

    Cote

    EDEP052/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Caisse locale de Crédit Agricole Mutuel de Chançay
    • Statuts
  25. Résultat n°25

    Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

    Date

    1908-1964

    Cote

    EDEP119/3F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
  26. Résultat n°26

    Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

    Date

    1906-1944

    Cote

    EDEP064/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
  27. Résultat n°27

    Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres

    Date

    1937-1958

    Cote

    EDEP119/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration...
  28. Résultat n°28

    Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance Mutuelle : statuts

    Date

    1863

    Cote

    EDEP119/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse d'Epargne : grand livre; Caisse de Prévoyance...
  29. Résultat n°29

    Statuts de la Société de secours mutuel

    Date

    1905

    Cote

    EDEP144/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statuts de la Société de secours mutuel
  30. Résultat n°30

    Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP002/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
  31. Résultat n°31

    Société de secours mutuel, création : autorisation préfectorale, statuts.

    Date

    1891

    Cote

    EDEP002/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel, création : autorisation...
  32. Résultat n°32

    Société de secours mutuel : statuts, statistiques

    Date

    1898-1969

    Cote

    EDEP045/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel : statuts, statistiques
  33. Résultat n°33

    Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles des sociétés de secours mutuel

    Date

    1903-1924

    Cote

    EDEP119/4Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel : correspondance, statuts-modèles...
  34. Résultat n°34

    Syndicat agricole et viticole de Gizeux-Continvoir : statuts

    Date

    1926

    Cote

    EDEP112/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat agricole et viticole de Gizeux-Continvoir...
  35. Résultat n°35

    Constitution : statuts (an IX), correspondance (an XIV-1855).

    Date

    an IX-1855

    Cote

    5M38 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Préfecture
    • Constitution : statuts (an IX), correspondance (an...
  36. Résultat n°36

    Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).

    Date

    1944-1971

    Cote

    EDEP063/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Industrie et commerce
    • Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes...
  37. Résultat n°37

    Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEP105/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des...
  38. Résultat n°38

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  39. Résultat n°39

    Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP047/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
  40. Résultat n°40

    Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée en 1907

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP128/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Carnets des statuts de la société de Lignières, fondée...