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Résultat n°1

octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)

Résultat n°2

Ventes n° 901 à 935.

Date

28 floréal an V-26 ventôse an VI

Cote

1Q458 (Cote)

Résultat n°3

Ventes n° 706 à 740.

Date

19-28 thermidor an IV

Cote

1Q453 (Cote)

Résultat n°4

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)

Résultat n°5

Registre d'ordre des soumissions.

Date

août 1790-août 1792

Cote

1Q175 (Cote)

Résultat n°6

Numérotées de 131 à 239 .

Date

-

Cote

1Q429 (Cote)

Résultat n°7

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).

Date

29 messidor-2 thermidor an IV

Cote

1Q448 (Cote)

Résultat n°8

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).

Date

-

Cote

1Q428 (Cote)

Résultat n°9

Ventes n° 131 à 171.

Date

4-6 messidor an IV

Cote

1Q438 (Cote)

Résultat n°10

Déclarations des particuliers désirant faire une soumission (an III) ; tableau général des soumissions (prairial an III). Domaines engagés : prise de possession des îles (an II).

Date

an II-an III

Cote

1Q63 (Cote)

Résultat n°11

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

Date

1790-1791

Cote

1Q147 (Cote)

Résultat n°12

Classement par canton de situation des biens soumissionnés (1790-1791) ; tableau général des soumissions (1790-1791) ; soumissions des municipalités des districts de Chinon et de Tours : correspondance, état des biens soumissionnés (1790-1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q72 (Cote)

Résultat n°13

Soumissions d'acquérir des particuliers et des municipalités : extraits adressés au département d'Indre-et-Loire par le Comité d'aliénation des domaines nationaux de l'Assemblée nationale.

Date

1790-1791

Cote

1Q411 (Cote)

Résultat n°14

Ventes n° 631 à 669.

Date

11-14 thermidor an IV

Cote

1Q451 (Cote)

Résultat n°15

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q178 (Cote)

Résultat n°16

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.

Date

1790

Cote

1Q413 (Cote)

Résultat n°17

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q170 (Cote)

Résultat n°18

avril-mai 1791

Date

avril-mai 1791

Cote

1Q180 (Cote)

Résultat n°19

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).

Date

6-11 thermidor an IV

Cote

1Q450 (Cote)

Résultat n°20

Soumissions des particuliers.

Date

1791-an III

Cote

1Q281 (Cote)