sommier - Recherche

Résultat n°1

408 medias
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

Date

1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

Cote

2C3195 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Sommiers
- Ordres de régie (1771-1821)
- 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

208 medias
Ordres de régie

Date

1775 (10 février)-1786 (15 juin)

Cote

2C1501 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Guerche (1735-1791)
- Sommier
- Ordres de régie
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

86 medias
Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

Date

1750 (27 février)-1755 (7 juillet)

Cote

2C2681 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
- Sommier
- Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

220 medias
Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier des biens réputés immeubles (11 juin 1748-9 décembre 1750) et ordres de régie du sommier (24 juin 1748-9 décembre 1755)

Date

1746 (12 avril)-1755

Cote

2C703 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1711-1785)
- Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

55 medias
Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

Date

1790 (1 août)-1793 (1 avril)

Cote

2C442 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Sommiers
- Quittances de rachat des droits féodaux et censuels
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

204 medias
Ordres de régie

Date

1774 (29 novembre) - 1784 (28 juin)

Cote

2C227 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Sommier
- Ordres de régie
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7
1962-1967

Date

1962-1967

Cote

1316W651 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Château-Renault
- Sommiers
- Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
- 1962-1967
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°8

70 medias
Biens des gens de mainmorte

Date

1773-1786 (25 juin)

Cote

2C856 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Sommier
- Biens des gens de mainmorte
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

197 medias
Sommier des ordres de régie

Date

1774 (10 octobre)-1782 (28 février)

Cote

2C2876 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tauxigny (1716-1782)
- Registres de formalité
- Sommier des ordres de régie
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

122 medias
Ordres de régie

Date

1786 (2 juillet)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1482 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
- Sommier
- Ordres de régie
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

206 medias
1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

Date

1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

Cote

2C3122 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Sommiers
- Ordres de régie (1776-1793)
- 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

175 medias
Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

Date

1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)

Cote

2C2872 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Savonnières (1755-1791)
- Registres de formalité
- Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

184 medias
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

Date

1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

Cote

2C2072 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Sommiers
- Ordres de régie (1772-1790)
- 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14
Sommier d'ordres et instructions

Date

26 septembre 1816-25 mai 1870

Cote

3Q10004 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Tours
- Sommiers
- Sommier d'ordres et instructions
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°15

209 medias
Droits certains

Date

1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)

Cote

2C2463 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Sommier
- Droits certains
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

406 medias
1785 (octobre)-1793 (janvier)

Date

1785 (octobre)-1793 (janvier)

Cote

2C3123 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Sommiers
- Ordres de régie (1776-1793)
- 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17
26 décembre 1948-30 mars 1962

Date

26 décembre 1948-30 mars 1962

Cote

1316W650 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Château-Renault
- Sommiers
- Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
- 26 décembre 1948-30 mars 1962
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°18

212 medias
1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

Date

1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

Cote

2C3194 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Sommiers
- Ordres de régie (1771-1821)
- 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

102 medias
Biens des gens de mainmorte

Date

1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)

Cote

2C1824 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Sommier
- Biens des gens de mainmorte
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20
10 janvier 1946-6 janvier 1951

Date

10 janvier 1946-6 janvier 1951

Cote

1316W228 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Amboise
- Sommiers
- Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
- 10 janvier 1946-6 janvier 1951
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

Résultats de la recherche

1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Ordres de régie

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier des biens réputés immeubles (11 juin 1748-9 décembre 1750) et ordres de régie du sommier (24 juin 1748-9 décembre 1755)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Ordres de régie

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1962-1967

Date

Cote

Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

Producteur :

Biens des gens de mainmorte

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Sommier des ordres de régie

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Ordres de régie

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Sommier d'ordres et instructions

Date

Cote

Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

Producteur :

Droits certains

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1785 (octobre)-1793 (janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...