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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des actifs par commune (1/3).

    Date

    1980

    Cote

    2154W83 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Listes des actifs par commune (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Dossier technique, rapports.

    Date

    1983

    Cote

    2154W90 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Dossier technique, rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

    Date

    1983

    Cote

    2154W87 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  4. Résultat n°4

    Rapports, correspondance, convocations, comptes rendus de réunions, avis des membres de la commission locale.

    Date

    1971

    Cote

    2154W77 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Rapports, correspondance, convocations, comptes rendus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  5. Résultat n°5

    Délibérations de conseils municipaux, coupures de presse.

    Date

    1982

    Cote

    2154W86 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Délibérations de conseils municipaux, coupures de presse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Listes des actifs par commune (3/3).

    Date

    1980

    Cote

    2154W85 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Listes des actifs par commune (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    Dossiers de présentation, schémas.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2154W79 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Dossiers de présentation, schémas.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Etude : rapports, correspondance.

    Date

    1971-1977

    Cote

    2154W78 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Etude : rapports, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  9. Résultat n°9

    Rapports.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2154W76 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    Listes des actifs par commune (2/3).

    Date

    1980

    Cote

    2154W84 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Listes des actifs par commune (2/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    Commission locales : livre blanc, dossiers de consultation, procès-verbaux.

    Date

    1968-1978

    Cote

    2154W75 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Commission locales : livre blanc, dossiers de consultation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  12. Résultat n°12

    Dossier de projet et documents approuvés : rapports, arrêtés, comptes rendus de réunions, avis.

    Date

    1969-1983

    Cote

    2154W89 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Dossier de projet et documents approuvés : rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Cote vacante

    Cote

    2154W80 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Cote vacante

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

    Date

    1983

    Cote

    2154W88 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    Instructions, procès-verbaux des commissions.

    Date

    1973-1986

    Cote

    2154W81 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Instructions, procès-verbaux des commissions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Commissions : procès-verbaux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2154W82 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Commissions : procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  17. Résultat n°17

    Document approuvé le 9 décembre 1983 : rapport de présentation, document graphique, note du directeur, comptes rendus de réunions, avis publics, délibérations des conseils municipaux, avis du directeur régional de l'équipement.

    Date

    1983

    Cote

    2154W91 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
    • Document approuvé le 9 décembre 1983 : rapport de présentation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement