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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Listes des actifs par commune (1/3).

Date

1980

Cote

2154W83 (Cote)

Résultat n°2

Dossier technique, rapports.

Date

1983

Cote

2154W90 (Cote)

Résultat n°3

Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

Date

1983

Cote

2154W87 (Cote)

Résultat n°4

Rapports, correspondance, convocations, comptes rendus de réunions, avis des membres de la commission locale.

Date

1971

Cote

2154W77 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations de conseils municipaux, coupures de presse.

Date

1982

Cote

2154W86 (Cote)

Résultat n°6

Listes des actifs par commune (3/3).

Date

1980

Cote

2154W85 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers de présentation, schémas.

Date

1972-1973

Cote

2154W79 (Cote)

Résultat n°8

Etude : rapports, correspondance.

Date

1971-1977

Cote

2154W78 (Cote)

Résultat n°9

Rapports.

Date

1969-1973

Cote

2154W76 (Cote)

Résultat n°10

Listes des actifs par commune (2/3).

Date

1980

Cote

2154W84 (Cote)

Résultat n°11

Commission locales : livre blanc, dossiers de consultation, procès-verbaux.

Date

1968-1978

Cote

2154W75 (Cote)

Résultat n°12

Dossier de projet et documents approuvés : rapports, arrêtés, comptes rendus de réunions, avis.

Date

1969-1983

Cote

2154W89 (Cote)

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

2154W80 (Cote)

Résultat n°14

Rapport de présentation, compte rendu de réunion, avis.

Date

1983

Cote

2154W88 (Cote)

Résultat n°15

Instructions, procès-verbaux des commissions.

Date

1973-1986

Cote

2154W81 (Cote)

Résultat n°16

Commissions : procès-verbaux.

Date

1979-1980

Cote

2154W82 (Cote)

Résultat n°17

Document approuvé le 9 décembre 1983 : rapport de présentation, document graphique, note du directeur, comptes rendus de réunions, avis publics, délibérations des conseils municipaux, avis du directeur régional de l'équipement.

Date

1983

Cote

2154W91 (Cote)