séjour des étrangers

Résultat n°1
H - Q

Cote

4M785 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Surveillance durant la Première Guerre mondiale.
- Dossiers individuels (classement alphabétique, 1914-1925).
- H - Q
Résultat n°2
Arrondissement de Tours.

Cote

4M729 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1928
- Arrondissement de Tours.
Résultat n°3
Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°4
R - Z

Cote

4M1173 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Dossiers individuels (1916-1922).
- R - Z
Résultat n°5
Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

1881-1882

Cote

4M656 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Dénombrement des sujets présents dans les communes...
Résultat n°6
A - L

Cote

4M910 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
- A - L
Résultat n°7
Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

Cote

4M747 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1932
- Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Résultat n°8
H - N

Cote

4M808 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- H - N
Résultat n°9
Arrondissement de Chinon.

Cote

4M723 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1927
- Arrondissement de Chinon.
Résultat n°10
Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

Date

1917-1920

Cote

4M795 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
Résultat n°11
Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).

Cote

4M820 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de certificats d'identité aux Russes se...
Résultat n°12
Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Cote

4M718 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°13
Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

Date

1823-1839

Cote

4M772 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
- Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
Résultat n°14
1919 - 1925 (classement chronologique).

Date

1919-1925

Cote

4M690 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
- Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
- 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°15
Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

Cote

4M766 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1938
- Arrondissement de Tours.
- Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
Résultat n°16
1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1839 - 1867
Résultat n°17
Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

Cote

4M745 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1932
- Arrondissement de Tours.
- Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
Résultat n°18
Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).

Cote

4M778 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Contrôle des étrangers, information du préfet.
- Correspondance, rapports de police, états numériques...
Résultat n°19
1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1846
Résultat n°20
1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
- Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
- 1893 - 1898
Résultat n°21
O - S

Cote

4M809 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- O - S
Résultat n°22
1888 - 1898

Date

1888-1898

Cote

4M667 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
- Anglais, Irlandais, Ecossais.
- 1888 - 1898
Résultat n°23
Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Cote

4M681 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1898 - 1902
- Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Résultat n°24
1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1851 - 1858
Résultat n°25
A - J

Cote

4M1178 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
- Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
- Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
- A - J
Résultat n°26
1927-1928

Cote

4M711 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1927-1928
Résultat n°27
1917 - 1920

Date

1917-1920

Cote

4M804 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Répertoires alphabétiques (1917-1925).
- 1917 - 1920
Résultat n°28
Arrondissement de Loches.

Cote

4M753 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1934
- Arrondissement de Loches.
Résultat n°29
Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de renseignements, état nominatif.

Date

1916

Cote

4M792 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de...
Résultat n°30
S - Z

Cote

4M909 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- S - Z
Résultat n°31
1917

Date

1917

Cote

4M701 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1917
Résultat n°32
Arrondissement de Chinon.

Cote

4M748 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1933
- Arrondissement de Chinon.
Résultat n°33
11 février 1927 - 4 septembre 1928

Cote

4M834 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
- Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
- 11 février 1927 - 4 septembre 1928
Résultat n°34
Arrondissement de Loches.

Cote

4M728 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1928
- Arrondissement de Loches.
Résultat n°35
Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance : instructions, correspondance, listes nominatives (1914-1915) ; délivrance de permis de séjour : instructions, correspondance, listes nominatives, notes de renseignements des maires au préfet (1914-1917) ; expulsion, internement, évacuation et rapatriement : instructions, correspondance, listes nominatives, états statistiques (1914-1918).

Date

1914-1918

Cote

4M788 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance...
Résultat n°36
1915

Date

1915

Cote

4M698 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1915
Résultat n°37
Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement des civils allemands selon les accords de Berne du 26 avril 1918 : demandes de rapatriement (1918) ; libération des sujets ennemis retenus dans les camps de concentration : circulaire, état nominatif, formulaires (1919-1920).

Date

1918-1920

Cote

4M796 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement...
Résultat n°38
Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.

Date

1915-1938

Cote

4M821 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
Résultat n°39
Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Cote

4M902 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°40
Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

Cote

4M685 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1914-1917
- Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
Résultat n°41
Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

Cote

4M823 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Travailleurs étrangers.
- Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
Résultat n°42
Arrondissement de Chinon.

Cote

4M764 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1938
- Arrondissement de Chinon.
Résultat n°43
1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1836 - 1840
Résultat n°44
1888 - 1898

Cote

4M665 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
- Allemands
- 1888 - 1898
Résultat n°45
D - F

Cote

4M848 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
- D - F
Résultat n°46
Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

Cote

4M742 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1931
- Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
Résultat n°47
1920 - 1925

Date

1920-1925

Cote

4M805 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Répertoires alphabétiques (1917-1925).
- 1920 - 1925
Résultat n°48
Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police générale : événements politiques et surveillance...
Producteur :

Commune de Larçay (Indre-et-Loire)
Résultat n°49
Arrondissement de Loches.

Cote

4M736 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1930
- Arrondissement de Loches.
Résultat n°50
Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

Cote

4M765 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1938
- Arrondissement de Tours.
- Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
Résultat n°51
Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Cote

4M918 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
- Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
- Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°52
Arrondissement de Chinon.

Cote

4M752 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1934
- Arrondissement de Chinon.
Résultat n°53
1859 - 1881

Date

1859-1881

Cote

4M840 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1859 - 1881
Résultat n°54
Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité : instructions, listes nominatives, correspondance (1920-1929).

Cote

4M819 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité...
Résultat n°55
Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Cote

4M811 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
Résultat n°56
24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932

Cote

4M838 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
- Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
- 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
Résultat n°57
Arrondissement de Loches.

Cote

4M744 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1932
- Arrondissement de Loches.
Résultat n°58
Arrondissement de Tours.

Cote

4M741 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1931
- Arrondissement de Tours.
Résultat n°59
Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Cote

4M1170 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
Résultat n°60
Italiens (1888-1910).

Date

1888-1910

Cote

4M672 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
- Italiens (1888-1910).
Résultat n°61
Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application du décret du 9 septembre 1925, envoi mensuel des questionnaires au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs (1925-1928).

Cote

4M815 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
Résultat n°62
Ville de Tours (classement par nationalité).

Cote

4M726 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1927
- Ville de Tours (classement par nationalité).
Résultat n°63
A - C

Cote

4M806 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- A - C
Résultat n°64
1921

Date

1921

Cote

4M705 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1921
Résultat n°65
1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville de Tours).

Date

1899-1910

Cote

4M668 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
- Anglais, Irlandais, Ecossais.
- 1899 - 1910 (Cantons de Tours Nord, Tours Sud, ville...
Résultat n°66
Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Cote

4M714 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
Résultat n°67
Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation et de leur commerce en Indre-et-Loire : circulaires ministérielles, rapports de police, listes nominatives, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

4M790 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation...
Résultat n°68
1888 - 1892

Date

1888-1892

Cote

4M780 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Contrôle général des étrangers, mise à jour des informations...
- 1888 - 1892
Résultat n°69
Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°70
1916 (août-décembre)

Date

août-décembre 1916

Cote

4M700 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1916 (août-décembre)
Résultat n°71
K - Z

Cote

4M1179 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
- Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
- Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
- K - Z
Résultat n°72
1888 - 1905

Date

1888-1905

Cote

4M686 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
- Registre des déclarations faites conformément au décret...
- 1888 - 1905
Résultat n°73
Arrondissement de Chinon.

Cote

4M743 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
- 1932
- Arrondissement de Chinon.
Résultat n°74
Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance, états nominatifs des sujets prussiens expulsés, liste nominative des étrangers résidant à Chinon ; autorisation de séjour : demandes accordées et rejetées.

Date

1870

Cote

4M777 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance,...
Résultat n°75
1916 (janvier-juillet)

Date

janvier-juillet 1916

Cote

4M699 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1916 (janvier-juillet)
Résultat n°76
Prisonniers de guerre évadés, information du préfet : notes de signalement de l'état-major de l'armée.

Date

1919-1920

Cote

4M797 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Guerre 1914-1918
- Prisonniers de guerre évadés, information du préfet...
Résultat n°77
1914

Date

1914

Cote

4M697 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Statistiques des étrangers, envoi des informations...
- 1914
Résultat n°78
Registre alphabétique des demandes (1924-1926).

Cote

4M812 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de la carte d'identité en exécution du décret...
- Registre alphabétique des demandes (1924-1926).
Résultat n°79
Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés

Date

1924 - 1946

Cote

EDEP020/I20 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
Résultat n°80
1840 - 1842

Date

1840-1842

Cote

4M865 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1840 - 1842

Résultats de la recherche

H - Q

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Arrondissement de Tours.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

R - Z

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - L

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

H - N

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Arrondissement de Chinon.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1919 - 1925 (classement chronologique).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1839 - 1867

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1846

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1893 - 1898

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

O - S

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1888 - 1898

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1851 - 1858

Date