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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies, section de Fontevrault : tableau indiquant la liste des sociétaires et la cotisation trimestrielle.

    Date

    1946-1959

    Cote

    3139W40 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Sécurité sociale et mutuelle
    • Société mutualiste pénitentaire de France et des colonies,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Sécurite sociale, quote-part remboursée : notes, état décompte par intéressé.

    Date

    1947-1962

    Cote

    3139W39 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Administration générale
    • Gestion du personnel
    • Sécurité sociale et mutuelle
    • Sécurite sociale, quote-part remboursée : notes, état...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEP119/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des membres du conseil d'administration de...
  5. Résultat n°5

    Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP132/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Election des membres du conseil d'administration de...