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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.
Cote
176J14 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Union mutualiste retraite (UMR)
  • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...
Résultat n°2

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.
Cote
176J4 (Cote)
 Date
1988-2002
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...
Résultat n°3

Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) : dossiers individuels, correspondance
Cote
EDEP132/3L3 (Cote)
 Date
1972-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Institut de retraite complémentaire des agents non...
Résultat n°4

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).
Cote
176J1 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...
Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance
Cote
EDEP016/Q13 (Cote)
 Date
1911-1921
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement,...
Résultat n°6

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).
Cote
176J2 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...
Résultat n°7

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution
Cote
EDEP020/Q8 (Cote)
 Date
an XI - 1866
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, dossier de pension

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ;...
Résultat n°8

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).
Cote
EDEP041/Q2 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
Résultat n°9

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).
Cote
EDEP042/Q5 (Cote)
 Date
1896-1936
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929)...
Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers
Cote
EDEP119/4Q7 (Cote)
 Date
1911-1947
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : correspondance,...
Résultat n°11

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
Cote
EDEP099/Q6 (Cote)
 Date
sans date-1911
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
Résultat n°12

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.
Cote
176J16 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Manifestations
  • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...
Résultat n°13

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.
Cote
176J5 (Cote)
 Date
1977-2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...
Résultat n°14

Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
Cote
EDEP148/Q7 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
Résultat n°15

Opérations effectuées : comptes-rendus.
Cote
176J20 (Cote)
 Date
1955-1969
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Finances
  • Opérations effectuées : comptes-rendus.
Résultat n°16

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ : tableaux.
Cote
176J11 (Cote)
 Date
1992-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...
Résultat n°17

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).
Cote
176J12 (Cote)
 Date
1970-2005
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Création, organisation et administration
  • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....
Résultat n°18

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).
Cote
176J19 (Cote)
 Date
1954-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

  • Finances
  • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...
Résultat n°19

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote
EDEP119/1K18 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
Résultat n°20

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements
Cote
EDEP028/Q8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...