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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°2

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°3

Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) : dossiers individuels, correspondance

Date

1972-1977

Cote

EDEP132/3L3 (Cote)

Résultat n°4

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : bulletins de renseignement, correspondance

Date

1911-1921

Cote

EDEP016/Q13 (Cote)

Résultat n°6

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°7

Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

Date

an XI - 1866

Cote

EDEP020/Q8 (Cote)

Résultat n°8

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°9

Caisse nationale des retraites pour vieillesse (1913-1929) ; assistance médicale gratuite : liste nominative (1896, 1898, 1926) ; assistance aux vieillards (1905-1917) ; secours viager aux anciens militaires : état nominatif (1860) ; assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1915) ; liste des vaccinations et des revaccinations (1930-1936).

Date

1896-1936

Cote

EDEP042/Q5 (Cote)

Résultat n°10

Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers

Date

1911-1947

Cote

EDEP119/4Q7 (Cote)

Résultat n°11

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

Date

sans date-1911

Cote

EDEP099/Q6 (Cote)

Résultat n°12

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)

Résultat n°13

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°14

Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives

Date

1911

Cote

EDEP148/Q7 (Cote)

Résultat n°15

Opérations effectuées : comptes-rendus.

Date

1955-1969

Cote

176J20 (Cote)

Résultat n°16

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°17

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°18

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°19

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°20

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)