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23 résultats

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  1. Résultat n°1

    1816 (3 janvier, n° 1228) - 1816 (24 mai, n° 1473)1818 (1erjanvier, n° 1) - 1823 (31 janvier, n° 787)

    Date

    3 janvier 1816-31 janvier 1823

    Cote

    1M85 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des établissements publics
    • Bureau des établissements publics, enregistrement de...
    • 1816 (3 janvier, n° 1228) - 1816 (24 mai, n° 1473)1818...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Enregistrement de la correspondance envoyée par le commissaire de police (7 avril 1853-19 septembre 1865) ; transcription des rapports de police (10 septembre 1862-16 juin 1863) ; enregistrement des affaires (20 juin 1863-23 février 1870) : registre (registre unique).

    Date

    1853-1870

    Cote

    4M1074 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat de police de la Haye-Descartes
    • Enregistrement de la correspondance envoyée par le...
  3. Résultat n°3

    1897 (5 janvier, n° 1) - 1908 (29 février, n° 1232)

    Date

    5 janvier 1897-29 février 1908

    Cote

    1M91 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Bureau des travaux publics, enregistrement de la correspondance...
    • 1897 (5 janvier, n° 1) - 1908 (29 février, n° 1232)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Affaires « secrètes » , enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre (26 pluviôse an IX / 15 février 1801 - 21 nivôse an XI / 11 janvier 1803).

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    1M42 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires « secrètes » , enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (8 février 1806, n° 1 - 15 mai 1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    1M81 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des domaines
    • Bureau des domaines, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Information du préfet.

    Date

    1914-1920

    Cote

    1M325 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Information du préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).

    Date

    1921-1935

    Cote

    1M92 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 2edivision
    • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    1817 (janvier-mars)

    Date

    janvier-mars 1817

    Cote

    1M59 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
    • 1817 (janvier-mars)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    3 novembre 1790-20 novembre 1791

    Date

    3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832

    Cote

    1Q187 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
  10. Résultat n°10

    1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

    Date

    2 janvier-29 mai 1816

    Cote

    1M83 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Bureau des travaux publics, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (3 janvier 1894, n°1 - 16 septembre 1914, n° 3579)

    Date

    1894-1914

    Cote

    1M89 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Bureau des travaux publics, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Correspondance pendant l'occupation prussienne : registre d'ordre (10 février 1871, n° 1 - 17 février 1871, n° 53), (25 mai 1880 - 19 juin 1880).

    Date

    1871-1880

    Cote

    1M39 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Correspondance pendant l'occupation prussienne : registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Registre d'ordre de la correspondance active et passive du district relative aux émigrés, déportés et reclus.

    Date

    7 août 1792-13 brumaire an IV

    Cote

    1Q19 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Registre d'ordre de la correspondance active et passive...
  14. Résultat n°14

    1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Date

    23 novembre 1814-29 décembre 1815

    Cote

    1M82 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Enregistrement de la correspondance relative aux biens nationaux envoyée aux administrateurs du département.

    Date

    vendémiaire-frimaire an II

    Cote

    1Q397 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Enregistrement de la correspondance relative aux biens...
  16. Résultat n°16

    Registre d'ordre des pétitions relatives aux biens nationaux adressées au district avec indication de la suite qui leur est donnée.

    Date

    thermidor an II-vendémiaire an IV

    Cote

    1Q56 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Registre d'ordre des pétitions relatives aux biens...
  17. Résultat n°17

    Affaires de police, enregistrement de la correspondance passive et active avec le ministère de l'Intérieur : registre du 1erbureau (9 ventôse an IX / 30 décembre 1800 - 30 messidor an X / 19 juillet 1802).

    Date

    an IX-an X

    Cote

    1M41 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires de police, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Administration militaire et travaux publics, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (2 septembre 1808, n° 1 - 7 mai 1811, n° 926).

    Date

    1808-1811

    Cote

    1M86 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration militaire et travaux publics...
    • Administration militaire et travaux publics, enregistrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    1816 (avril-décembre)

    Date

    avril-décembre 1816

    Cote

    1M58 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
    • 1816 (avril-décembre)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Affaires traitées en préfecture, enregistrement : registre d'ordre (mai-août 1891).

    Date

    1891

    Cote

    1M40 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Affaires traitées en préfecture, enregistrement : registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet