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1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Date

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Cote

    3Q3087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er mars 1851-24 juillet 1851

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Date

    4 février 1826-17 mai 1826

    Cote

    3Q9162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine 539

    Date

    1er septembre 1881-12 novembre 1881

    Cote

    3Q9489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Date

    29 janvier 1862-26 mars 1862

    Cote

    3Q9383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Date

    6 novembre 1839-13 avril 1840

    Cote

    3Q3063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 6 novembre 1839-13 avril 1840 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Date

    6 mars 1885-28 mai 1885

    Cote

    3Q9507 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Date

    22 avril 1857-16 juin 1857

    Cote

    3Q9351 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Date

    25 juin 1851-12 août 1851

    Cote

    3Q9312 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Date

    26 février 1811-1er juin 1811

    Cote

    3Q9110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Date

    17 janvier 1866-20 mars 1866

    Cote

    3Q9406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Date

    27 mai 1871-26 février 1872

    Cote

    3Q3122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 mai 1871-26 février 1872 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Date

    17 septembre 1849-10 novembre 1849

    Cote

    3Q9299 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Date

    25 octobre 1917-25 avril 1918

    Cote

    3Q15230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Date

    15 pluviôse an X-25 germinal an X

    Cote

    3Q9085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Date

    2 mars 1820-22 novembre 1820

    Cote

    3Q3032 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 2 mars 1820-22 novembre 1820 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Date

    18 juin 1890-5 septembre 1890

    Cote

    3Q9531 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 18 juin 1890-5 septembre 1890 – N° d'origine 581

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Date

    25 mars 1854-18 mai 1854

    Cote

    3Q9330 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 mars 1854-18 mai 1854 – N° d'origine 380

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Date

    12 juin 1844-29 juillet 1844

    Cote

    3Q9259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 12 juin 1844-29 juillet 1844 – N° d'origine 309

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Date

    8 août 1940-31 mai 1945

    Cote

    1316W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – 1924-1945
    • 8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    8 décembre 1933-1er mars 1934 – N° d'origine 735

    Date

    8 décembre 1933-1er mars 1934

    Cote

    3Q15284 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 décembre 1933-1er mars 1934 – N° d'origine 735

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    12 juin 1833-18 février 1834 – N° d'origine : 54

    Date

    12 juin 1833-18 février 1834

    Cote

    3Q3051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 12 juin 1833-18 février 1834 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    24 février 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 172

    Date

    24 février 1908-24 février 1909

    Cote

    3Q11776 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 24 février 1908-24 février 1909 – N° d'origine : 172

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    20 octobre 1831-17 avril 1832 – N° d'origine : 51

    Date

    20 octobre 1831-17 avril 1832

    Cote

    3Q3048 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 20 octobre 1831-17 avril 1832 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    15 avril 1815-22 août 1815 – N° d'origine 175

    Date

    15 avril 1815-22 août 1815

    Cote

    3Q9125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 avril 1815-22 août 1815 – N° d'origine 175

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    24 juillet 1809-30 septembre 1809 – N° d'origine 154

    Date

    24 juillet 1809-30 septembre 1809

    Cote

    3Q9104 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 juillet 1809-30 septembre 1809 – N° d'origine 154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    11 juillet 1955-9 décembre 1955 – N° d'origine : 792

    Date

    11 juillet 1955-9 décembre 1955

    Cote

    894W385 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 juillet 1955-9 décembre 1955 – N° d'origine : 792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Date

    6 décembre 1837-2 juillet 1838

    Cote

    3Q5265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    27 mars 1850-4 septembre 1850 – N° d'origine : 89

    Date

    27 mars 1850-4 septembre 1850

    Cote

    3Q3086 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 27 mars 1850-4 septembre 1850 – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    8 janvier 1898-2 avril 1898 – N° d'origine 612

    Date

    8 janvier 1898-2 avril 1898

    Cote

    3Q9562 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 8 janvier 1898-2 avril 1898 – N° d'origine 612

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    17 octobre 1946-5 février 1947 – N° d'origine : 770

    Date

    17 octobre 1946-5 février 1947

    Cote

    894W363 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 octobre 1946-5 février 1947 – N° d'origine : 770

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    5 août 1813-27 novembre 1813 – N° d'origine 169

    Date

    5 août 1813-27 novembre 1813

    Cote

    3Q9119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 août 1813-27 novembre 1813 – N° d'origine 169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    6 septembre 1889-21 décembre 1889 – N° d'origine 578

    Date

    6 septembre 1889-21 décembre 1889

    Cote

    3Q9528 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 septembre 1889-21 décembre 1889 – N° d'origine 578

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    21 octobre 1812-11 février 1813 – N° d'origine 166

    Date

    21 octobre 1812-11 février 1813

    Cote

    3Q9116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 octobre 1812-11 février 1813 – N° d'origine 166

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    21 avril 1874-23 juin 1874 – N° d'origine 498

    Date

    21 avril 1874-23 juin 1874

    Cote

    3Q9448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 21 avril 1874-23 juin 1874 – N° d'origine 498

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Date

    11 octobre 1910-17 novembre 1911

    Cote

    3Q12781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    13 février 1839-16 septembre 1839 – N° d'origine : 80

    Date

    13 février 1839-16 septembre 1839

    Cote

    3Q5267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 13 février 1839-16 septembre 1839 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    25 novembre 1912-9 janvier 1914 – N° d'origine : 185

    Date

    25 novembre 1912-9 janvier 1914

    Cote

    3Q12783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 25 novembre 1912-9 janvier 1914 – N° d'origine : 185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    3 mars-10 juin 1930 – N° d'origine 722

    Date

    3 mars 1930-10 juin 1930

    Cote

    3Q15271 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 mars-10 juin 1930 – N° d'origine 722

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    3 juillet 1890-8 avril 1891 – N° d'origine : 163

    Date

    3 juillet 1890-8 avril 1891

    Cote

    3Q5349 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 3 juillet 1890-8 avril 1891 – N° d'origine : 163

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre