registre d'audience

Résultat n°1
Décembre 1969-janvier 1973.

Date

1969-1973

Cote

2081W171 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Ordonnances d'expropriation : registres
- Décembre 1969-janvier 1973.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°2
n° 18/79 à 28/79.

Date

1979

Cote

1376W259 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
- Expropriations : dossiers de procédure par année
- n° 18/79 à 28/79.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°3
Mars 1989

Date

1989

Cote

2930W3 (Cote)
- Contexte : 2930W - Tribunal de grande instance de Tours - Chambre...
- Registres
- Mars 1989
Producteur :

France.Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°4
avril.

Date

1995

Cote

3038W59 (Cote)
- Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...
- Tribunal correctionnel
- Registres d'audience (1993-1998)
- 1995
- avril.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Juin -septembre 1978

Date

1978

Cote

1536W54 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...
- Attributions civiles
- Plumitifs d'audiences
- Civile
- Juin -septembre 1978
Producteur :

France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Tours)
Résultat n°6
Octobre-décembre 1964.

Date

1964

Cote

1506W45 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Première chambre
- Octobre-décembre 1964.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°7
1974-1976.

Date

1974-1976

Cote

1423W112 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements et ordonnances de radiation de procédure
- 1974-1976.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°8
Avril-mai

Date

1944

Cote

127W132 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Accidents du travail
- Dossiers individuels
- Avril-mai
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°9
Novembre-décembre 1965.

Date

1965

Cote

1506W121 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Deuxième chambre
- Novembre-décembre 1965.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°10
juillet-août.

Date

1993

Cote

3038W40 (Cote)
- Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...
- Tribunal correctionnel
- Registres d'audience (1993-1998)
- 1993
- juillet-août.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Novembre 1970.

Date

1970

Cote

1506W161 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Deuxième chambre
- Novembre 1970.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°12
n° 232 à 237.

Date

1976

Cote

1376W253 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
- Expropriations : dossiers de procédure par année
- n° 232 à 237.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°13
Juin.

Date

1995

Cote

3038W61 (Cote)
- Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...
- Tribunal correctionnel
- Registres d'audience (1993-1998)
- 1995
- Juin.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°14
Mars 1980.

Date

1980

Cote

2081W114 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Première chambre
- Mars 1980.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°15
1979

Date

1979

Cote

1330W340 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
- Attributions pénales
- Audiences du tribunal de police : plumitifs
- 1979
Producteur :

France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)
Résultat n°16
1er semestre 1963.

Date

1963

Cote

1423W62 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
- 1er semestre 1963.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°17
Avril-mai 1980.

Date

1980

Cote

2081W115 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Première chambre
- Avril-mai 1980.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°18
n° 19 à 34.

Date

1966

Cote

1376W271 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
- Fixations de prix : dossiers de procédure
- n° 19 à 34.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°19
Septembre (1) 1978.

Date

1978

Cote

1826W146 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Jugements civils : registres
- Juge aux affaires matrimoniales
- Septembre (1) 1978.
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°20
Janvier 1956-novembre 1958

Date

1956-1958

Cote

1245W117 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Affaires civiles : dossiers de procédure
- Baux ruraux
- Dossiers de procédure
- Janvier 1956-novembre 1958
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

Résultats de la recherche

Décembre 1969-janvier 1973.

Date

Cote

Producteur :

n° 18/79 à 28/79.

Date

Cote

Producteur :

Mars 1989

Date

Cote

Producteur :

avril.

Date

Cote

Producteur :

Juin -septembre 1978

Date

Cote

Producteur :

Octobre-décembre 1964.

Date

Cote

Producteur :

1974-1976.

Date

Cote

Producteur :

Avril-mai

Date

Cote

Producteur :

Novembre-décembre 1965.

Date

Cote

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juillet-août.

Date

Cote

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Novembre 1970.

Date

Cote

Producteur :

n° 232 à 237.

Date

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Juin.

Date

Cote

Producteur :

Mars 1980.

Date

Cote

Producteur :

1979

Date

Cote

Producteur :

1er semestre 1963.

Date

Cote

Producteur :

Avril-mai 1980.

Date

Cote

Producteur :

n° 19 à 34.

Date

Cote

Producteur :

Septembre (1) 1978.

Date

Cote

Producteur :

Janvier 1956-novembre 1958

Date

Cote