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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décembre 1969-janvier 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2081W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances d'expropriation : registres
    • Décembre 1969-janvier 1973.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    n° 18/79 à 28/79.

    Date

    1979

    Cote

    1376W259 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 18/79 à 28/79.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    Mars 1989

    Date

    1989

    Cote

    2930W3 (Cote)

    • Contexte : 2930W - Tribunal de grande instance de Tours - Chambre...

    • Registres
    • Mars 1989

    Producteur :

    France.Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    avril.

    Date

    1995

    Cote

    3038W59 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Registres d'audience (1993-1998)
    • 1995
    • avril.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Octobre-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1506W45 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Octobre-décembre 1964.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1423W112 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
    • 1974-1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    Avril-mai

    Date

    1944

    Cote

    127W132 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Avril-mai

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    Novembre-décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    1506W121 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Novembre-décembre 1965.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    juillet-août.

    Date

    1993

    Cote

    3038W40 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Registres d'audience (1993-1998)
    • 1993
    • juillet-août.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Novembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1506W161 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Novembre 1970.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    n° 232 à 237.

    Date

    1976

    Cote

    1376W253 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 232 à 237.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    Juin.

    Date

    1995

    Cote

    3038W61 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Registres d'audience (1993-1998)
    • 1995
    • Juin.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Mars 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2081W114 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Mars 1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    1er semestre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    1423W62 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
    • 1er semestre 1963.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    Avril-mai 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2081W115 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Avril-mai 1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    n° 19 à 34.

    Date

    1966

    Cote

    1376W271 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Fixations de prix : dossiers de procédure
    • n° 19 à 34.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Septembre (1) 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1826W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Septembre (1) 1978.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    Janvier 1956-novembre 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1245W117 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : dossiers de procédure
    • Baux ruraux
    • Dossiers de procédure
    • Janvier 1956-novembre 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    2ème semestre 1951 (autres minutes).

    Date

    1951

    Cote

    1245W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
    • 2ème semestre 1951 (autres minutes).

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    Juin-décembre.

    Date

    2003

    Cote

    3038W13 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal de police, amendes de 4ème et 5ème classes...
    • 4ème classe (2001-2007)
    • 2003
    • Juin-décembre.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1875

    Date

    1875

    Cote

    2R129 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1875
  22. Résultat n°22

    Mars 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1826W74 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Mars 1975.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  23. Résultat n°23

    Février-mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1506W130 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Février-mars 1967.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  24. Résultat n°24

    Juin 2000 (1/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Juin 2000 (1/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  25. Résultat n°25

    Mars (1) 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1826W56 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Mars (1) 1974.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  26. Résultat n°26

    Mai-juin 1961.

    Date

    1961

    Cote

    1506W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Mai-juin 1961.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  27. Résultat n°27

    Juillet

    Date

    1941

    Cote

    127W105 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juillet

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  28. Résultat n°28

    N°601 à 700 (1955-1958).

    Date

    1955-1958

    Cote

    1423W92 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances de référés en matière de loyer : minutes
    • N°601 à 700 (1955-1958).

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    Septembre-octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1826W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Septembre-octobre 1975.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  30. Résultat n°30

    1862

    Date

    1862

    Cote

    2R118 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1862
  31. Résultat n°31

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    127W71 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements sur requêtes : minutes
    • 1945.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  32. Résultat n°32

    Septembre-décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2081W111 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Septembre-décembre 1979.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  33. Résultat n°33

    Avril-mai 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1506W139 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Avril-mai 1968.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  34. Résultat n°34

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    127W188 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ventes d'immeubles sur saisie ou licitation : cahiers...
    • 1949.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  35. Résultat n°35

    n° 1/81 à 14/81.

    Date

    1981

    Cote

    1376W305 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Fixations de prix : dossiers de procédure
    • n° 1/81 à 14/81.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  36. Résultat n°36

    1951-1959.

    Date

    1951-1959

    Cote

    1245W121 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ventes immobilières judiciaires : registres d'audiences
    • 1951-1959.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  37. Résultat n°37

    Avril-mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2081W75 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Avril-mai 1979.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  38. Résultat n°38

    2ème trimestre 1946

    Date

    1946

    Cote

    127W47 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
    • 2ème trimestre 1946

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  39. Résultat n°39

    Juillet-septembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1826W13 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Juillet-septembre 1974.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  40. Résultat n°40

    Janvier-mars 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2081W148 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances diverses ou sur requête
    • Janvier-mars 1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)