161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  2. Résultat n°2

    Juin 2000 (1/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Juin 2000 (1/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  4. Résultat n°4

    Mai 2000 (1/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W55 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Mai 2000 (1/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  5. Résultat n°5
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  6. Résultat n°6

    1995 (4/30)

    Date

    1995

    Cote

    1844W20 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • 1995 (4/30)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  8. Résultat n°8

    Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP113/2O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
    • Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
  9. Résultat n°9

    1995 (20/30)

    Date

    1995

    Cote

    1844W36 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • 1995 (20/30)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  12. Résultat n°12

    Avril 2000 (2/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W54 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Avril 2000 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    1995 (5/30)

    Date

    1995

    Cote

    1844W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • 1995 (5/30)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    Mars 2000 (2/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W52 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Mars 2000 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

    Date

    1850-1880

    Cote

    EDEP135/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

    Date

    1881-1899

    Cote

    EDEP113/2O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
  17. Résultat n°17

    1995 (25/30)

    Date

    1995

    Cote

    1844W41 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • 1995 (25/30)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    1995 (8/30)

    Date

    1995

    Cote

    1844W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • 1995 (8/30)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/058/O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
  20. Résultat n°20

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...