Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
Date
1880-1919
Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°2
Cote
1844W57 (Cote)
Date
2000
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Juin 2000 (1/2)
Résultat n°3
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
Date
1932-1943
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°4
Cote
1844W55 (Cote)
Date
2000
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Mai 2000 (1/2)
Résultat n°5
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Cote
EDEP060/P7 (Cote)
Date
1820-1900
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, plan, document photographique, marché public
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°6
Cote
1844W20 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (4/30)
Résultat n°7
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
Date
1863-1865
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°8
Cote
EDEP113/2O2 (Cote)
Date
1922
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
  • Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
Résultat n°9
Cote
1844W36 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (20/30)
Résultat n°10
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
Date
1823-1901
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°11
Cote
7M375 (Cote)
Date
1830-1939
Lieu - Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°12
Cote
1844W54 (Cote)
Date
2000
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Avril 2000 (2/2)
Résultat n°13
Cote
1844W21 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (5/30)
Résultat n°14
Cote
1844W52 (Cote)
Date
2000
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Mars 2000 (2/2)
Résultat n°15
Cote
EDEP135/O3 (Cote)
Date
1850-1880
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...
Résultat n°16
Cote
EDEP113/2O1 (Cote)
Date
1881-1899
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
plan, carte, pièce comptable, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
Résultat n°17
Cote
1844W41 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (25/30)
Résultat n°18
Cote
1844W24 (Cote)
Date
1995
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (8/30)
Résultat n°19
Cote
EDEP/058/O28 (Cote)
Date
1923
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, mémoire, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°20
Cote
EDEP089/O4 (Cote)
Date
1831-1881
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...