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  1. Résultat n°1

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  2. Résultat n°2

    Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP006/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur...
  3. Résultat n°3

    Logement des officiers : loyers, rôles de répartition

    Date

    1711-1765

    Cote

    EDEP132/EE10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série EE : Affaires militaires
    • Logement des officiers : loyers, rôles de répartition
  4. Résultat n°4

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP054/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
  5. Résultat n°5

    1948-1966.

    Date

    1948-1966

    Cote

    1245W10 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Référés : registres de mise au rôle
    • 1948-1966.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  7. Résultat n°7

    Juillet 1952-décembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1245W7 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Juillet 1952-décembre 1954.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    2 octobre 1963-16 septembre 1965.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1506W10 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • 2 octobre 1963-16 septembre 1965.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    2009

    Date

    2009

    Cote

    2436W507 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions pénales
    • Enregistrement des affaires
    • Rôle d'audience
    • 2009

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Janvier 1950-juin 1952.

    Date

    1950-1952

    Cote

    1245W6 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Janvier 1950-juin 1952.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP002/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEP034/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien...
  13. Résultat n°13

    Rôle de capitation.

    Date

    1701

    Cote

    EDEP143/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de capitation.
  14. Résultat n°14

    Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP113/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
  15. Résultat n°15

    Juillet 1957-décembre 1959.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1245W9 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Juillet 1957-décembre 1959.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    24 mars 1961-2 octobre 1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1506W9 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • 24 mars 1961-2 octobre 1963.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Décembre 1954-juillet 1957.

    Date

    1954-1957

    Cote

    1245W8 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Décembre 1954-juillet 1957.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    1966-1971.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1423W85 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Loyers commerciaux : registres de mise au rôle
    • 1966-1971.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Rôle de taille.

    Date

    1573

    Cote

    EDEP006/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille.
  20. Résultat n°20

    Novembre 1939-octobre 1941.

    Date

    1939-1941

    Cote

    1245W3 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : registres de mise au rôle
    • Novembre 1939-octobre 1941.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)