rôle - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Paiement des gardes-champêtres : rôle.	Cote EDEP064/G21 (Cote)	Date 1808	Lieu Chaumussay (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Propriétés non bâties. Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°2	Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.	Cote EDEP006/G2 (Cote)	Date 1793	Lieu Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, rôle
	Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)... Série G : Impôts. Cadastre. Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur...
Résultat n°3	Logement des officiers : loyers, rôles de répartition	Cote EDEP132/EE10 (Cote)	Date 1711-1765	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série EE : Affaires militaires Logement des officiers : loyers, rôles de répartition
Résultat n°4	Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.	Cote EDEP054/R2 (Cote)	Date 1872-1877	Lieu Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°5	1948-1966.	Cote 1245W10 (Cote)	Date 1948-1966	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Référés : registres de mise au rôle 1948-1966.
Résultat n°6	Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.	Cote EDEP099/P2 (Cote)	Date 1806-1824	Lieu Druye (Indre-et-Loire, France)	Type de document arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, rôle
	Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives... Série P : Cultes. Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
Résultat n°7	Juillet 1952-décembre 1954.	Cote 1245W7 (Cote)	Date 1952-1954	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle Juillet 1952-décembre 1954.
Résultat n°8	2 octobre 1963-16 septembre 1965.	Cote 1506W10 (Cote)	Date 1963-1965	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle 2 octobre 1963-16 septembre 1965.
Résultat n°9	2009	Cote 2436W507 (Cote)	Date 2009	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal... Attributions pénales Enregistrement des affaires Rôle d'audience 2009
Résultat n°10	Janvier 1950-juin 1952.	Cote 1245W6 (Cote)	Date 1950-1952	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle Janvier 1950-juin 1952.
Résultat n°11	Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.	Cote EDEP002/O6 (Cote)	Date 1874-1920	Lieu Ambillou (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -... Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
Résultat n°12	Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.	Cote EDEP034/G5 (Cote)	Date 1880-1905	Lieu Braslou (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -... Série G : Impôts. Cadastre. Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien...
Résultat n°13	Rôle de capitation.	Cote EDEP143/G1 (Cote)	Date 1701	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Rôle de capitation.
Résultat n°14	Rôle dressé pour le traitement du vicaire.	Cote EDEP113/1G25 (Cote)	Date 1815	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série G : Impôts. Cadastre. Sous-série 1G : Impôts directs Cadastre napoléonien Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
Résultat n°15	Juillet 1957-décembre 1959.	Cote 1245W9 (Cote)	Date 1957-1959	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle Juillet 1957-décembre 1959.
Résultat n°16	24 mars 1961-2 octobre 1963.	Cote 1506W9 (Cote)	Date 1961-1963	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle 24 mars 1961-2 octobre 1963.
Résultat n°17	Décembre 1954-juillet 1957.	Cote 1245W8 (Cote)	Date 1954-1957	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle Décembre 1954-juillet 1957.
Résultat n°18	1966-1971.	Cote 1423W85 (Cote)	Date 1966-1971	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Loyers commerciaux : registres de mise au rôle 1966-1971.
Résultat n°19	Rôle de taille.	Cote EDEP006/G1 (Cote)	Date 1573	Lieu Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)	Type de document rôle
	Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)... Série G : Impôts. Cadastre. Rôle de taille.
Résultat n°20	Novembre 1939-octobre 1941.	Cote 1245W3 (Cote)	Date 1939-1941	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, minute juridictionnelle
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe civil et commercial Fonctionnement du tribunal civil Affaires civiles : registres de mise au rôle Novembre 1939-octobre 1941.

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Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

Logement des officiers : loyers, rôles de répartition

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

1948-1966.

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

Juillet 1952-décembre 1954.

2 octobre 1963-16 septembre 1965.

2009

Janvier 1950-juin 1952.

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

Rôle de capitation.

Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

Juillet 1957-décembre 1959.

24 mars 1961-2 octobre 1963.

Décembre 1954-juillet 1957.

1966-1971.

Rôle de taille.

Novembre 1939-octobre 1941.