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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)

Résultat n°2

Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

Date

1793

Cote

EDEP006/G2 (Cote)

Résultat n°3

Logement des officiers : loyers, rôles de répartition

Date

1711-1765

Cote

EDEP132/EE10 (Cote)

Résultat n°4

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°5

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

Date

1806-1824

Cote

EDEP099/P2 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

Date

1874-1920

Cote

EDEP002/O6 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

Date

1880-1905

Cote

EDEP034/G5 (Cote)

Résultat n°8

Rôle de capitation.

Date

1701

Cote

EDEP143/G1 (Cote)

Résultat n°9

Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

Date

1815

Cote

EDEP113/1G25 (Cote)

Résultat n°10

Rôle de taille.

Date

1573

Cote

EDEP006/G1 (Cote)

Résultat n°11

Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

Date

1824

Cote

EDEP134/L5 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

Date

1839-1910

Cote

EDEP103/G8 (Cote)

Résultat n°13

Rôle des prestations

Date

1876-1893

Cote

EDEP143/G11 (Cote)

Résultat n°14

Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des prestations.

Date

1879-1942

Cote

EDEP064/O4 (Cote)

Résultat n°15

Listes des enfants admis gratuitement à l'école : registres matricules, rôles de la rétribution scolaire

Date

1851-1889

Cote

EDEP008/R1 (Cote)