Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Période
  • 13
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 13
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 13
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1992 (lettres U-Z), 1993.
Cote
3090W17 (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1992 (lettres U-Z), 1993.
Résultat n°2

1988 (lettres D-Z), 1989 (lettres A-F).
Cote
3090W13 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1988 (lettres D-Z), 1989 (lettres A-F).
Résultat n°3

1982 (lettres C-Z), 1983 (lettre A).
Cote
3090W7 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1982 (lettres C-Z), 1983 (lettre A).
Résultat n°4

1981 (lettres C-Z), 1982 (lettres A-B).
Cote
3090W6 (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1981 (lettres C-Z), 1982 (lettres A-B).
Résultat n°5

1990 (I-Z), 1991 (lettres A-M).
Cote
3090W15 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1990 (I-Z), 1991 (lettres A-M).
Résultat n°6

1980, 1981 (lettres A-B).
Cote
3090W5 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1980, 1981 (lettres A-B).
Résultat n°7

1983 (lettre B-Q).
Cote
3090W8 (Cote)
 Date
1983
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1983 (lettre B-Q).
Résultat n°8

1984 (lettres P-Z), 1985 (lettres A-L).
Cote
3090W10 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1984 (lettres P-Z), 1985 (lettres A-L).
Résultat n°9

1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).
Cote
3090W12 (Cote)
 Date
1986, 1988
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).
Résultat n°10

1983 (lettres R-Z), 1984 (lettres A-O).
Cote
3090W9 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1983 (lettres R-Z), 1984 (lettres A-O).
Résultat n°11

1985 (lettres M-Z), 1986 (lettres A-R).
Cote
3090W11 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1985 (lettres M-Z), 1986 (lettres A-R).
Résultat n°12

1991 (lettres N-Z), 1992 (lettres A-T).
Cote
3090W16 (Cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1991 (lettres N-Z), 1992 (lettres A-T).
Résultat n°13

1989 (lettres G-Z) , 1990 (lettres A-H).
Cote
3090W14 (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Répertoire général : fiches
  • 1989 (lettres G-Z) , 1990 (lettres A-H).