répertoire civil - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Avril 1978 (2/2)	Cote 1826W279 (Cote)	Date 1978	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles Avril 1978 (2/2)
Résultat n°2	10-13 janvier 1994.	Cote 2054W354 (Cote)	Date 1994	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 10-13 janvier 1994.
Résultat n°3	15-18 octobre 1984.	Cote 1827W241 (Cote)	Date 1984	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 15-18 octobre 1984.
Résultat n°4	1996 (2/2)	Cote 1951W116 (Cote)	Date 1996	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document répertoire civil
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Répertoires et registres spécifiques Saisies-arrêts sur salaires Procès-verbaux de répartition 1996 (2/2)
Résultat n°5	17-24 octobre 1983.	Cote 1827W195 (Cote)	Date 1983	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 17-24 octobre 1983.
Résultat n°6	21-24 novembre 1995.	Cote 2054W445 (Cote)	Date 1995	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 21-24 novembre 1995.
Résultat n°7	2003	Cote 1951W37 (Cote)	Date 2003	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document répertoire civil
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Répertoires et registres spécifiques Plumitifs Audiences civiles 2003
Résultat n°8	1er-6 mars 1989.	Cote 2054W111 (Cote)	Date 1989	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 1er-6 mars 1989.
Résultat n°9	10-17 juin 1982.	Cote 1827W146 (Cote)	Date 1982	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 10-17 juin 1982.
Résultat n°10	Décembre 1974	Cote 1826W220 (Cote)	Date 1974	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements sans parties civiles Décembre 1974
Résultat n°11	Juin 1978 (3/4)	Cote 1826W284 (Cote)	Date 1978	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles Juin 1978 (3/4)
Résultat n°12	12-28 juillet 1988.	Cote 2054W81 (Cote)	Date 1988	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 12-28 juillet 1988.
Résultat n°13	17-30 décembre 1986.	Cote 1827W370 (Cote)	Date 1986	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 17-30 décembre 1986.
Résultat n°14	6-18 novembre 1992.	Cote 2054W299 (Cote)	Date 1992	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 6-18 novembre 1992.
Résultat n°15	17-30 décembre 1992.	Cote 2054W305 (Cote)	Date 1992	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 17-30 décembre 1992.
Résultat n°16	22-29 septembre 1983.	Cote 1827W192 (Cote)	Date 1983	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 22-29 septembre 1983.
Résultat n°17	Juin-décembre 1962	Cote 1369W1097 (Cote)	Date 1962	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec parties civiles Juin-décembre 1962
Résultat n°18	6-12 juin 1986.	Cote 1827W343 (Cote)	Date 1986	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 6-12 juin 1986.
Résultat n°19	1977-1978	Cote 1952W8 (Cote)	Date 1977-1978	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document répertoire civil
	Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal... Attributions civiles et pénales Répertoires et registres spécifiques Plumitifs Audiences civiles 1977-1978
Résultat n°20	24-29 avril 1985.	Cote 1827W279 (Cote)	Date 1985	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document minute juridictionnelle, répertoire civil
	Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance... Greffe correctionnel Jugements correctionnels Registres Jugements avec et sans parties civiles 24-29 avril 1985.

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