Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1426W178 (Cote)
Date
1970
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 15-18 juillet 1970
Résultat n°2
Cote
2473W208 (Cote)
Date
1988
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 janvier 1988.
Résultat n°3
Cote
1426W290 (Cote)
Date
1975
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Décembre 1975
Résultat n°4
Cote
2545W3 (Cote)
Date
1979
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du juge pour enfants
  • 1979
Résultat n°5
Cote
1245W292 (Cote)
Date
1951
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • juin -Septembre 1951
Résultat n°6
Cote
1426W26 (Cote)
Date
1961
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Novembre 1961
Résultat n°7
Cote
2473W45 (Cote)
Date
1980
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 7 novembre 1980.
Résultat n°8
Cote
2473W154 (Cote)
Date
1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 mars 1985.
Résultat n°9
Cote
1426W219 (Cote)
Date
1972
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 14-25 mars 1972
Résultat n°10
Cote
1426W135 (Cote)
Date
1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 2-19 avril 1968
Résultat n°11
Cote
1245W288 (Cote)
Date
1950
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Janvier-Mai 1950
Résultat n°12
Cote
2643W66 (Cote)
Date
1999
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 3 décembre 1999
Résultat n°13
Cote
2643W3 (Cote)
Date
1989
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 12 et 26 mai 1989
Résultat n°14
Cote
2473W11 (Cote)
Date
1977
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 18 novembre 1977.
Résultat n°15
1904-1906

104 medias

Cote
2Y210 (Cote)
Date
1904-1906
Lieu - Type de document
répertoire
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Répertoire général: registre.
  • 1904-1906
Résultat n°16
Cote
127W602 (Cote)
Date
1949
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Mai-juillet 1949
Résultat n°17
Cote
1426W27 (Cote)
Date
1961
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 1er-14 décembre 1961
Résultat n°18
Cote
1426W293 (Cote)
Date
1976
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 2-17 février 1976
Résultat n°19
Cote
1426W312 (Cote)
Date
1976
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 10-12 novembre 1976
Résultat n°20
Cote
2473W9 (Cote)
Date
1977
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 14 octobre 1977.