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223 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°3

an IX - 1819
Cote
7M362 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Affaires générales et réglementation
  • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
  • an IX - 1819
Résultat n°4

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
 Date
1841-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°5

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°6

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.
Cote
4M795 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
Résultat n°7

Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).
Cote
5M219 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Réglementation et autorisations.
  • Modification de la nomenclature servant à la classification...
Résultat n°8

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.
Cote
4M1125 (Cote)
 Date
1908-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°9

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Cote
4M299 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
  • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
Résultat n°10

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°11

1774 - 1779.
Cote
C 979 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • 1774 - 1779.
Résultat n°12

Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.
Cote
B
 Date
mai 1941-novembre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
  • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
  • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...
Résultat n°13

Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).
Cote
4M452 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
  • Réglementation et nomination des membres de la commission...
Résultat n°14

1762 - 1780.
Cote
C 926 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • 1762 - 1780.
Résultat n°15

1905-1910
Cote
8M130 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1905-1910
Résultat n°16

1874-1890
Cote
8M128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1874-1890
Résultat n°17

Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP014/H14 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
Résultat n°18

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/1I10 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
Résultat n°19

Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Cote
C 1143 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Résultat n°20

1891-1904
Cote
8M129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Poids et mesures
  • Réglementation
  • Instructions, circulaires, lois et décrets.
  • 1891-1904