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223 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°2

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

Date

1945

Cote

EDEP076/G11 (Cote)

Résultat n°3

an IX - 1819

Date

-

Cote

7M362 (Cote)

Résultat n°4

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

Date

1841-1850

Cote

EDEP027/1R6 (Cote)

Résultat n°5

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Date

-

Cote

4M629 (Cote)

Résultat n°6

Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

Date

1917-1920

Cote

4M795 (Cote)

Résultat n°7

Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

Date

-

Cote

5M219 (Cote)

Résultat n°8

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°9

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

Date

-

Cote

4M299 (Cote)

Résultat n°10

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°11

1774 - 1779.

Date

-

Cote

C 979 (Cote)

Résultat n°12

Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.

Date

mai 1941-novembre 1942

Cote

B

Résultat n°13

Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

Date

-

Cote

4M452 (Cote)

Résultat n°14

1762 - 1780.

Date

-

Cote

C 926 (Cote)

Résultat n°15

1905-1910

Date

-

Cote

8M130 (Cote)

Résultat n°16

1874-1890

Date

-

Cote

8M128 (Cote)

Résultat n°17

Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance

Date

1943-1944

Cote

EDEP014/H14 (Cote)

Résultat n°18

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP119/1I10 (Cote)

Résultat n°19

Copies informes et imprimés, 1633-1789.

Date

-

Cote

C 1143 (Cote)

Résultat n°20

1891-1904

Date

-

Cote

8M129 (Cote)