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119 résultats

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Résultat n°1

Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

Date

1852

Cote

3M241 (Cote)

Résultat n°2

Commission de recensement des votes. - Organisation, résultats : procès-verbaux de recensement des votes, affiches, ordonnance de la cour d'appel d'Orléans.

Date

1988

Cote

1342W52 (Cote)

Résultat n°3

Affiches et textes officiels.

Date

1945

Cote

3W195 (Cote)

Résultat n°4

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°5

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°6

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1962

Cote

3W206 (Cote)

Résultat n°7

Organisation du scrutin.

Date

1961

Cote

3W202 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP104/K2 (Cote)

Résultat n°9

Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP148/K3 (Cote)

Résultat n°10

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

Résultat n°11

Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

Date

1815-1852

Cote

EDEP113/1K2 (Cote)

Résultat n°12

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°13

Ville de Tours.

Date

2005

Cote

1723W53 (Cote)

Résultat n°14

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°15

Plébiscites

Date

1851-1870

Cote

EDEP079/K3 (Cote)

Résultat n°16

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Château-la-Vallière, Montbazon,Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi.

Date

1969

Cote

3W217 (Cote)

Résultat n°17

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1870

Cote

EDEP016/K2 (Cote)

Résultat n°18

Quartiers Cathédrale, les Halles, Paul Bert, Beaujardin, Blaise-Pascal et La Fuye.

Date

1945

Cote

3W197 (Cote)

Résultat n°19

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1851-1870

Cote

EDEP/058/K17 (Cote)

Résultat n°20

Cantons de Neuvy-le-Roi, Tours-est, Tours-nord, Tours-ouest, Vouvray et ville de Tours.

Date

1962

Cote

3W208 (Cote)