• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°2

Règlement du cimetière.

Date

1921

Cote

EDEP119/I1 (Cote)

Résultat n°3

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°4

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°5

Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

Date

1845-1953

Cote

EDEP119/3Q5 (Cote)

Résultat n°6

Compagnie des sapeurs-pompiers : règlement; équipement et habillement : catalogues, correspondance; distribution d'armes : listes nominatives; prestation de serment : procès-verbaux.

Date

1855-1908

Cote

EDEP143/H9 (Cote)

Résultat n°7

Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp Ruchard : cartes, plans parcellaires et croquis (1932-1967) ; livrets explicatifs, tableaux de tirs, extrait du journal de mobilisation du camp, régimes de tirs, régimes intérieur et extérieur du champ de tir, état numérique des hommes et animaux cantonnés dans la commune, projet de modification du champ de tir (1908-1969)

Date

1908-1969

Cote

EDEP089/S3 (Cote)