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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°2

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Cote
EDEP057/O11 (Cote)
 Date
1855-1880
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Résultat n°3

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
 Date
1841-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°4

Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
Cote
8M69 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
Résultat n°5

1904 - 1939
Cote
7M271 (Cote)
 Date- Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Neuillé-Pont-Pierre
  • 1904 - 1939
Résultat n°6

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)
Cote
8M75 (Cote)
 Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°7

Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)
Cote
8M66 (Cote)
 Date- Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
Résultat n°8

Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888), Cormery (an X-1928)
Cote
8M79 (Cote)
 Date- Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888),...
Résultat n°9

Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)
Cote
8M114 (Cote)
 Date- Lieu
Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890),...
Résultat n°10

Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)
Cote
8M85 (Cote)
 Date- Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an...
Résultat n°11

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance
Cote
EDEP132/1M8 (Cote)
 Date
1933-1947
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°12

Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII-1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)
Cote
8M111 (Cote)
 Date- Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay...
Résultat n°13

Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)
Cote
8M71 (Cote)
 Date- Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
Résultat n°14

Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches (1810-1890), Avrillé-les-Ponceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (1806-1915)
Cote
8M67 (Cote)
 Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches...
Résultat n°15

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance
Cote
EDEP014/O10 (Cote)
 Date
1860-1938
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, règlement, rapport, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
Résultat n°16

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
 Date
1965-1971
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°17

Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an X-1934)
Cote
8M76 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, règlement, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an...
Résultat n°18

Loches (1904-1939)
Cote
7M269 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Loches (1904-1939)
Résultat n°19

Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de l'arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu entre les maîtres boulangers et les sieurs maire et échevins de la ville de Tours, pour l'augmentation et diminution du prix du pain.
Cote
EDEP027/HH1 (Cote)
 Date
XVII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution...
Résultat n°20

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
 Date
1780-1898
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...