• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettre de purge d'hypothèque pour la métairie de La Platerie, commune de Crotelles acquise par Gatien Huet, laboureur, le 1er août 1788

    Date

    1788

    Cote

    1J164 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Lettre de purge d'hypothèque pour la métairie de La...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.

    Date

    1741

    Cote

    C 1120 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits de greffe des insinuations laïques et centième...