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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

    Date

    1862 - 1879

    Cote

    EDEP020/I26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

    Date

    2002

    Cote

    2849W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité civile et ordre public
    • Sécurité civile
    • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
  3. Résultat n°3

    Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection de la population : recensement des locaux...
  4. Résultat n°4

    Suicide : lettre d'un père désespéré.

    Cote

    EDEP027/1I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Suicide : lettre d'un père désespéré.
  5. Résultat n°5

    Noyade : correspondance relative à la découverte et à l'identification de cadavres dans le Cher et la Loire (habitants de Bléré ou étrangers à la commune).

    Date

    1806-1881

    Cote

    EDEP027/1I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Noyade : correspondance relative à la découverte et...