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  1. Résultat n°1

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  2. Résultat n°2

    4e feuille, Chêne Courbet.

    Cote

    7M560 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • 4e feuille, Chêne Courbet.
  3. Résultat n°3

    2e feuille, La Davière.

    Cote

    7M558 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • 2e feuille, La Davière.
  4. Résultat n°4

    Plan général.

    Cote

    7M555 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • Plan général.
  5. Résultat n°5

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  6. Résultat n°6

    Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à l'hospice de Montrichard (Loir-et-Cher) : plan général.

    Date

    1846

    Cote

    7M561 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à...
  7. Résultat n°7

    3e feuille, Touche Martin.

    Cote

    7M559 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • 3e feuille, Touche Martin.
  8. Résultat n°8

    Carte d'assemblage.

    Cote

    7M556 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • Carte d'assemblage.
  9. Résultat n°9

    Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.

    Date

    1820-1935

    Cote

    7M472 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
  10. Résultat n°10

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  11. Résultat n°11

    Plan à l'échelle 1/10 000e.

    Cote

    7M554 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
    • Plan à l'échelle 1/10 000e.
  12. Résultat n°12

    Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]

    Cote

    7M553 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
    • Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]
  13. Résultat n°13

    1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.

    Cote

    7M557 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts hospitalières
    • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
    • 1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.
  14. Résultat n°14

    Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.

    Date

    1834-1848

    Cote

    7M474 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
  15. Résultat n°15

    Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices d'Amboise, de Luynes et de Tours : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1807-1824

    Cote

    7M345 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts hospitalières
    • Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices...