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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°2

4e feuille, Chêne Courbet.
Cote
7M560 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • 4e feuille, Chêne Courbet.
Résultat n°3

2e feuille, La Davière.
Cote
7M558 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • 2e feuille, La Davière.
Résultat n°4

Plan général.
Cote
7M555 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • Plan général.
Résultat n°5

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux
Cote
EDEP028/K5 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des administrateurs des centres régionauxde...
Résultat n°6

Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à l'hospice de Montrichard (Loir-et-Cher) : plan général.
Cote
7M561 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Montrichard (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois de la Bigosserie (Loir-et-Cher) appartenant à...
Résultat n°7

3e feuille, Touche Martin.
Cote
7M559 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • 3e feuille, Touche Martin.
Résultat n°8

Carte d'assemblage.
Cote
7M556 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • Carte d'assemblage.
Résultat n°9

Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire : correspondance.
Cote
7M472 (Cote)
 Date
1820-1935
 Lieu
Amboise, forêt d' (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées en Indre-et-Loire...
Résultat n°10

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.
Cote
7M473 (Cote)
 Date
1827-1869
 Lieu
Loiret (France ; département), Montargis (Loiret, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
Résultat n°11

Plan à l'échelle 1/10 000e.
Cote
7M554 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
  • Plan à l'échelle 1/10 000e.
Résultat n°12

Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]
Cote
7M553 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Amboise, commune de Saint-Martin-Le-Beau...
  • Plan à l'échelle 1/5 000e [Deux exemplaires.]
Résultat n°13

1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.
Cote
7M557 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts hospitalières
  • Bois dépendant de l'hospice d'Angers : plans.
  • 1e feuille, Le Bruly-Hautes Tenneries.
Résultat n°14

Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire : correspondance.
Cote
7M474 (Cote)
 Date
1834-1848
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Maine-et-Loire...
Résultat n°15

Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices d'Amboise, de Luynes et de Tours : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M345 (Cote)
 Date
1807-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts hospitalières
  • Ventes de coupes de bois dans les forêts des hospices...