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Résultat n°1

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

Date

1832-1935

Cote

EDEP141/3F1 (Cote)

Résultat n°2

Deuxième commission : registre (1959-1965).

Date

1959-1965

Cote

EDEP063/1D9 (Cote)

Résultat n°3

Réunions du comité syndical : dossiers de séance (extraits du registre des délibérations du syndicat).

Date

1966-2012

Cote

EDEP289/1W5 (Cote)

Résultat n°4

Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1857-1883

Cote

EDEP029/M3 (Cote)

Résultat n°5

Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

Date

1888-1964

Cote

EDEP063/3F3 (Cote)

Résultat n°6

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

Date

1948-1964

Cote

EDEP063/1D12 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

Date

1832-1934

Cote

EDEP078/O3 (Cote)

Résultat n°8

Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)

Date

1915-1925

Cote

EDEP132/5H7 (Cote)

Résultat n°9

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

Résultat n°10

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

Date

-

Cote

5M199 (Cote)

Résultat n°12

Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

Date

1914-1946

Cote

4T93 (Cote)

Résultat n°13

Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

Date

1942-1944

Cote

EDEP002/F2 (Cote)

Résultat n°14

1932 - 1938

Date

1932-1938

Cote

1M189 (Cote)

Résultat n°15

Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).

Date

1870-1873

Cote

3R7 (Cote)

Résultat n°16

1926 - 1931

Date

1926-1931

Cote

1M188 (Cote)

Résultat n°17

Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1792-1955

Cote

EDEP029/M1 (Cote)

Résultat n°18

Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937) ; organisation, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux de séances (1937-1940).

Date

1908-1910

Cote

5M105 (Cote)

Résultat n°19

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

Résultat n°20

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

Date

1983-1988

Cote

EDEP063/1D11 (Cote)