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  1. Résultat n°1

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  2. Résultat n°2

    Ventes n° 901 à 935.

    Date

    28 floréal an V-26 ventôse an VI

    Cote

    1Q458 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 901 à 935.
  3. Résultat n°3

    Ventes n° 706 à 740.

    Date

    19-28 thermidor an IV

    Cote

    1Q453 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 706 à 740.
  4. Résultat n°4

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  5. Résultat n°5

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  6. Résultat n°6

    Canton de Preuilly.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q250 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton de Preuilly.
  7. Résultat n°7

    Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).

    Date

    13 floréal-4 messidor an VI

    Cote

    1Q466 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
  8. Résultat n°8

    Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)

    Date

    4-24 germinal an VI

    Cote

    1Q464 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
  9. Résultat n°9

    Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).

    Cote

    1Q5 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
    • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
  10. Résultat n°10

    Ventes n° 50 à 100.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q113 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
    • Ventes n° 50 à 100.
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1Q403 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Tous régimes
    • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
  12. Résultat n°12

    Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).

    Date

    29 messidor-2 thermidor an IV

    Cote

    1Q448 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
  13. Résultat n°13

    Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).

    Cote

    1Q428 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions sans suite
    • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
  14. Résultat n°14

    Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.

    Cote

    1Q6 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation de l'ensemble des biens...
    • Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux,...
  15. Résultat n°15

    novembre 1790-février 1791

    Date

    novembre 1790-février 1791

    Cote

    1Q188 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • novembre 1790-février 1791
  16. Résultat n°16

    Ventes n° 131 à 171.

    Date

    4-6 messidor an IV

    Cote

    1Q438 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 131 à 171.
  17. Résultat n°17

    Ferrière-Larçon à Yzeures.

    Cote

    1Q257 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Ferrière-Larçon à Yzeures.
  18. Résultat n°18

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q217 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
  20. Résultat n°20

    Canton du Grand-Pressigny.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q249 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton du Grand-Pressigny.