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710 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections municipales.

Date

1831-1892

Cote

EDEP057/K6 (Cote)

Résultat n°2

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

Résultat n°4

Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

Date

1852

Cote

3M241 (Cote)

Résultat n°5

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

Date

1921-1939

Cote

EDEP048/K6 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1908-1931

Cote

EDEP035/K8 (Cote)

Résultat n°7

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois, Genillé, Le Liège, Loché-sur-Indrois

Date

-

Cote

3M787 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1858-1934

Cote

EDEP016/K5 (Cote)

Résultat n°9

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1955

Cote

EDEP054/K9 (Cote)

Résultat n°10

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°11

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°12

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°13

Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Le Boulay, Château-Renault, Crotelles

Date

-

Cote

3M800 (Cote)

Résultat n°14

Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire

Date

-

Cote

3M760 (Cote)

Résultat n°15

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°16

Elections générales des 4 et 18 octobre 1885, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1885

Cote

3M505 (Cote)

Résultat n°17

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

Résultat n°18

Sazilly, Tavant, Theneuil, Trogues

Date

-

Cote

3M768 (Cote)

Résultat n°19

Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1929

Cote

3M586 (Cote)

Résultat n°20

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1863-1936

Cote

EDEP178/K2 (Cote)