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816 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°2

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

Résultat n°3

Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.

Date

An II-1882

Cote

EDEP049/H6 (Cote)

Résultat n°4

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°5

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1948-1951

Cote

EDEP178/M1 (Cote)

Résultat n°6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°7

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°9

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°10

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Date

1842-1908

Cote

EDEP143/M8 (Cote)

Résultat n°11

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

Date

1888-1907

Cote

5M193 (Cote)

Résultat n°12

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1841-1853

Cote

EDEP/058/O21 (Cote)

Résultat n°13

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°14

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

Date

1841-1857

Cote

EDEP027/1O70 (Cote)

Résultat n°15

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°16

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°17

Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, devis.

Date

1828

Cote

EDEP098/M1 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°19

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°20

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

Date

1881-1897

Cote

EDEP143/N1 (Cote)