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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).
Cote
2077W483 (Cote)
 Date
1999
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...
Résultat n°2

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W463 (Cote)
 Date
1983-1996
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...
Résultat n°3

Prise d'eau : autorisations pour affichage.
Cote
2077W452 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, dossiers généraux
  • Prise d'eau : autorisations pour affichage.
Résultat n°4

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).
Cote
2077W462 (Cote)
 Date
1914-1978
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...
Résultat n°5

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.
Cote
EDEP116/H5 (Cote)
 Date
1896-1907
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
Résultat n°6

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.
Cote
2077W479 (Cote)
 Date
1990-1997
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...
Résultat n°7

Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W471 (Cote)
 Date
1971-1988
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...
Résultat n°8

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).
Cote
2077W466 (Cote)
 Date
1889-1984
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...
Résultat n°9

Distribution d'eau, amélioration et installation d'une station de pompage : rapports, avant-projets, projets, devis, plans, correspondance.
Cote
EDEP063/3N3 (Cote)
 Date
1928-1934
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Distribution d'eau, amélioration et installation d'une...
Résultat n°10

Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.
Cote
2077W484 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...
Résultat n°11

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.
Cote
2077W476 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...
Résultat n°12

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).
Cote
2077W456 (Cote)
 Date
1936-1991
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Cher
  • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...
Résultat n°13

Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.
Cote
2077W480 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...
Résultat n°14

Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.
Cote
2077W477 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...
Résultat n°15

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).
Cote
2077W459 (Cote)
 Date
1951-1974
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Cher
  • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...
Résultat n°16

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).
Cote
2077W482 (Cote)
 Date
1999-2000
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Loire
  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...
Résultat n°17

Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription
Cote
EDEP020/O7 (Cote)
 Date
1836 - 1928
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, pièce comptable, pétition, mémoire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...
Résultat n°18

Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W464 (Cote)
 Date
1974-1984
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Vienne
  • Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes...
Résultat n°19

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W474 (Cote)
 Date
1938-1959
 Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Indre
  • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...
Résultat n°20

Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W473 (Cote)
 Date
1962-1978
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...