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Résultat n°1

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

Date

1999

Cote

2077W483 (Cote)

Résultat n°2

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1983-1996

Cote

2077W463 (Cote)

Résultat n°3

Prise d'eau : autorisations pour affichage.

Date

1991-1995

Cote

2077W452 (Cote)

Résultat n°4

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

Date

1914-1978

Cote

2077W462 (Cote)

Résultat n°5

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

EDEP116/H5 (Cote)

Résultat n°6

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

Date

1990-1997

Cote

2077W479 (Cote)

Résultat n°7

Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1971-1988

Cote

2077W471 (Cote)

Résultat n°8

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

Date

1889-1984

Cote

2077W466 (Cote)

Résultat n°9

Distribution d'eau, amélioration et installation d'une station de pompage : rapports, avant-projets, projets, devis, plans, correspondance.

Date

1928-1934

Cote

EDEP063/3N3 (Cote)

Résultat n°10

Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

Date

2000

Cote

2077W484 (Cote)

Résultat n°11

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

Date

1959-1962

Cote

2077W476 (Cote)

Résultat n°12

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

Date

1936-1991

Cote

2077W456 (Cote)

Résultat n°13

Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

Date

1991-1994

Cote

2077W480 (Cote)

Résultat n°14

Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

Date

1975-1999

Cote

2077W477 (Cote)

Résultat n°15

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

Date

1951-1974

Cote

2077W459 (Cote)

Résultat n°16

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).

Date

1999-2000

Cote

2077W482 (Cote)

Résultat n°17

Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

Date

1836 - 1928

Cote

EDEP020/O7 (Cote)

Résultat n°18

Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1974-1984

Cote

2077W464 (Cote)

Résultat n°19

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1938-1959

Cote

2077W474 (Cote)

Résultat n°20

Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1962-1978

Cote

2077W473 (Cote)