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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP002/Q8 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
Résultat n°2

Etats des allocations versées aux familles
Cote
EDEP008/H4 (Cote)
 Date
1861-1939
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Etats des allocations versées aux familles
Résultat n°3

Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP119/1K13 (Cote)
 Date
1947-1962
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des membres du conseil d'administration de...
Résultat n°4

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K10 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Election des membres du conseil d'administration de...
Résultat n°5

Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP105/Q7 (Cote)
 Date
1938-1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations familiales agricoles et des services publics...