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  1. Résultat n°1

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales.

    Date

    an VII

    Cote

    1Q562 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).

    Date

    1714-1816

    Cote

    1Q555 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Correspondance adressée au gouverneur de la ville de Beaulieu par M de Beauregard, banquier, au sujet du paiement de ses gages.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP020/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Correspondance adressée au gouverneur de la ville de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques ou laïcs supprimés : dossiers de demandes des créanciers.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q533 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques...