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Résultat n°1

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°2

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°3

Tarifs des pompes funèbres.

Date

1906

Cote

EDEP130/H7 (Cote)

Résultat n°4

Conflits avec le clergé : correspondance.

Date

an XI-1901

Cote

2V56 (Cote)

Résultat n°5

Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

Date

1891-1943

Cote

EDEP132/1J13 (Cote)

Résultat n°6

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

Date

1886-1907

Cote

EDEP079/I1 (Cote)

Résultat n°7

Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

Date

1890-1972

Cote

EDEP079/I2 (Cote)

Résultat n°8

Inhumations, adjudication des fossoyeurs : procès-verbal.

Date

1902-1935

Cote

EDEP066/I4 (Cote)

Résultat n°9

Pompes funèbres : tarifs

Date

1862-1907

Cote

EDEP075/I3 (Cote)

Résultat n°10

Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux.

Date

1907-1936

Cote

EDEP105/I5 (Cote)

Résultat n°11

Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.

Date

1877-1945

Cote

EDEP104/I4 (Cote)