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431 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H - Q

    Cote

    4M785 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Surveillance durant la Première Guerre mondiale.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1914-1925).
    • H - Q
  2. Résultat n°2

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
  3. Résultat n°3

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M729 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Tours.
  4. Résultat n°4

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  5. Résultat n°5

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  6. Résultat n°6

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  7. Résultat n°7

    Ba

    Cote

    4M974 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ba
  8. Résultat n°8

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  9. Résultat n°9

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M747 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  10. Résultat n°10

    1907 - 1920

    Date

    1907-1920

    Cote

    4M1028 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1907 - 1920
  11. Résultat n°11

    H - N

    Cote

    4M808 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • H - N
  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M723 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon.
  13. Résultat n°13

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
  14. Résultat n°14

    Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).

    Cote

    4M820 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de certificats d'identité aux Russes se...
  15. Résultat n°15

    1877

    Date

    1877

    Cote

    4M1017 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1877
  16. Résultat n°16

    Ha - Het

    Cote

    4M991 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ha - Het
  17. Résultat n°17

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4M967 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1857
  18. Résultat n°18

    B - J

    Cote

    4M920 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • B - J
  19. Résultat n°19

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  20. Résultat n°20

    Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

    Date

    1823-1839

    Cote

    4M772 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
  21. Résultat n°21

    Duc - Duv

    Cote

    4M985 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Duc - Duv
  22. Résultat n°22

    1919 - 1925 (classement chronologique).

    Date

    1919-1925

    Cote

    4M690 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
    • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
    • 1919 - 1925 (classement chronologique).
  23. Résultat n°23

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

    Cote

    4M766 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
  24. Résultat n°24

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  25. Résultat n°25

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

    Cote

    4M745 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault,...
  26. Résultat n°26

    Correspondance, rapports de police, états numériques (1885-1914).

    Cote

    4M778 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Contrôle des étrangers, information du préfet.
    • Correspondance, rapports de police, états numériques...
  27. Résultat n°27

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  28. Résultat n°28

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  29. Résultat n°29

    O - S

    Cote

    4M809 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • O - S
  30. Résultat n°30

    1888 - 1898

    Date

    1888-1898

    Cote

    4M667 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Anglais, Irlandais, Ecossais.
    • 1888 - 1898
  31. Résultat n°31

    Heu - Hu

    Cote

    4M992 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Heu - Hu
  32. Résultat n°32

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  33. Résultat n°33

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  34. Résultat n°34

    1927-1928

    Cote

    4M711 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1927-1928
  35. Résultat n°35

    1917 - 1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M804 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1917 - 1920
  36. Résultat n°36

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M753 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1934
    • Arrondissement de Loches.
  37. Résultat n°37

    1833 - 1837

    Date

    1833-1837

    Cote

    4M955 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1833 - 1837
  38. Résultat n°38

    Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de renseignements, état nominatif.

    Date

    1916

    Cote

    4M792 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Italiens âgés de 18 à 50 ans, recensement : notes de...
  39. Résultat n°39

    Gouy - Gy

    Cote

    4M990 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Gouy - Gy
  40. Résultat n°40

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  41. Résultat n°41

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  42. Résultat n°42

    Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

    Date

    an VI-1871

    Cote

    4M936 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
  43. Résultat n°43

    1917

    Date

    1917

    Cote

    4M701 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1917
  44. Résultat n°44

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M748 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1933
    • Arrondissement de Chinon.
  45. Résultat n°45

    1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

    Date

    11 septmebre 1919-9 avril 1920

    Cote

    4M1144 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
  46. Résultat n°46

    11 février 1927 - 4 septembre 1928

    Cote

    4M834 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 11 février 1927 - 4 septembre 1928
  47. Résultat n°47

    an IX - 1812

    Date

    an IX-1812

    Cote

    4M951 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • an IX - 1812
  48. Résultat n°48

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  49. Résultat n°49

    1882

    Date

    1882

    Cote

    4M1024 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1882
  50. Résultat n°50

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M728 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Loches.
  51. Résultat n°51

    Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance : instructions, correspondance, listes nominatives (1914-1915) ; délivrance de permis de séjour : instructions, correspondance, listes nominatives, notes de renseignements des maires au préfet (1914-1917) ; expulsion, internement, évacuation et rapatriement : instructions, correspondance, listes nominatives, états statistiques (1914-1918).

    Date

    1914-1918

    Cote

    4M788 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Austro-Allemands, surveillance de leur correspondance...
  52. Résultat n°52

    1915

    Date

    1915

    Cote

    4M698 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Statistiques des étrangers, envoi des informations...
    • 1915
  53. Résultat n°53

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4M1027 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1885
  54. Résultat n°54

    Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement des civils allemands selon les accords de Berne du 26 avril 1918 : demandes de rapatriement (1918) ; libération des sujets ennemis retenus dans les camps de concentration : circulaire, état nominatif, formulaires (1919-1920).

    Date

    1918-1920

    Cote

    4M796 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Situation des étrangers à la fin de la guerre, rapatriement...
  55. Résultat n°55

    Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.

    Date

    1915-1938

    Cote

    4M821 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
  56. Résultat n°56

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  57. Résultat n°57

    Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

    Cote

    4M685 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
  58. Résultat n°58

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  59. Résultat n°59

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M764 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Chinon.
  60. Résultat n°60

    1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

    Date

    21 février-26 septembre 1917

    Cote

    4M1137 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
  61. Résultat n°61

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  62. Résultat n°62

    1888 - 1898

    Cote

    4M665 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats nominatifs mensuels des étrangers résidant en...
    • Allemands
    • 1888 - 1898
  63. Résultat n°63

    D - F

    Cote

    4M848 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés par ordre alphabétique (1921-1937).
    • D - F
  64. Résultat n°64

    Da - Del

    Cote

    4M982 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Da - Del
  65. Résultat n°65

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M742 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1931
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  66. Résultat n°66

    1920 - 1925

    Date

    1920-1925

    Cote

    4M805 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1920 - 1925
  67. Résultat n°67

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M736 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1930
    • Arrondissement de Loches.
  68. Résultat n°68

    Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

    Cote

    4M765 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
  69. Résultat n°69

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  70. Résultat n°70

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M752 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1934
    • Arrondissement de Chinon.
  71. Résultat n°71

    1859 - 1881

    Date

    1859-1881

    Cote

    4M840 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Expulsions
    • Instructions, dossiers individuels.
    • Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
    • 1859 - 1881
  72. Résultat n°72

    Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité : instructions, listes nominatives, correspondance (1920-1929).

    Cote

    4M819 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Recherche des étrangers ayant sollicité une carte d'identité...
  73. Résultat n°73

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  74. Résultat n°74

    1813 - 1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    4M952 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1813 - 1819
  75. Résultat n°75

    1820 - 1827

    Date

    1820-1827

    Cote

    4M953 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1820 - 1827
  76. Résultat n°76

    24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932

    Cote

    4M838 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
  77. Résultat n°77

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  78. Résultat n°78

    Me - Mi

    Cote

    4M999 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Me - Mi
  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    4M744 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Arrondissement de Loches.
  80. Résultat n°80

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M741 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1931
    • Arrondissement de Tours.