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  1. Résultat n°1

    Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ; écoulement des eaux, ruisseau d'assainissement de la zone sud de Saint-Pierre-des-Corps, couverture du ruisseau : plan, correspondance (1958) ; circulation, stationnement et incident sur le bateau-restaurant « le Turone » : autorisation temporaire, correspondance, rapport, photographies (1966-1980).

    Date

    1936-1980

    Cote

    2077W438 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de l'eau
    • Dossiers généraux
    • Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Eaux minérales : arrêté

    Date

    1934

    Cote

    EDEP119/2N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Eaux minérales : arrêté
  3. Résultat n°3

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  4. Résultat n°4

    Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP113/4I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
    • Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
  5. Résultat n°5

    Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

    Date

    1957-1979

    Cote

    EDEP119/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
  6. Résultat n°6

    Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches

    Date

    1772

    Cote

    EDEP132/DD16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
  7. Résultat n°7

    Réglementation : rapport de stage (1978) : creusement de plan d'eau, demande d'autorisation : correspondance.

    Date

    1978-1991

    Cote

    2077W439 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de l'eau
    • Dossiers généraux
    • Réglementation : rapport de stage (1978) : creusement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale