Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ; écoulement des eaux, ruisseau d'assainissement de la zone sud de Saint-Pierre-des-Corps, couverture du ruisseau : plan, correspondance (1958) ; circulation, stationnement et incident sur le bateau-restaurant « le Turone » : autorisation temporaire, correspondance, rapport, photographies (1966-1980).
Date
1936-1980
Cote
2077W438 (Cote)
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Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Gestion du domaine public fluvial
- Police de l'eau
- Dossiers généraux
- Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ;...
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale