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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ; écoulement des eaux, ruisseau d'assainissement de la zone sud de Saint-Pierre-des-Corps, couverture du ruisseau : plan, correspondance (1958) ; circulation, stationnement et incident sur le bateau-restaurant « le Turone » : autorisation temporaire, correspondance, rapport, photographies (1966-1980).
Cote
2077W438 (Cote)
 Date
1936-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Police de l'eau
  • Dossiers généraux
  • Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ;...
Résultat n°2

Eaux minérales : arrêté
Cote
EDEP119/2N2 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Eaux minérales : arrêté
Résultat n°3

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Cote
EDEP056/I2 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Résultat n°4

Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Cote
EDEP113/4I2 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
  • Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Résultat n°5

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Cote
EDEP119/1I3 (Cote)
 Date
1957-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Résultat n°6

Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
 Date
1772
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...
Résultat n°7

Réglementation : rapport de stage (1978) : creusement de plan d'eau, demande d'autorisation : correspondance.
Cote
2077W439 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Police de l'eau
  • Dossiers généraux
  • Réglementation : rapport de stage (1978) : creusement...