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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Eaux minérales : arrêté
Cote
EDEP119/2N2 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Eaux minérales : arrêté
Résultat n°2

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Cote
EDEP056/I2 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
Résultat n°3

Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Cote
EDEP113/4I2 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
  • Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Résultat n°4

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Cote
EDEP119/1I3 (Cote)
 Date
1957-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Résultat n°5

Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
 Date
1772
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...