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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réglementation : décret, circulaires (1936-1965) ; écoulement des eaux, ruisseau d'assainissement de la zone sud de Saint-Pierre-des-Corps, couverture du ruisseau : plan, correspondance (1958) ; circulation, stationnement et incident sur le bateau-restaurant « le Turone » : autorisation temporaire, correspondance, rapport, photographies (1966-1980).

Date

1936-1980

Cote

2077W438 (Cote)

Résultat n°2

Eaux minérales : arrêté

Date

1934

Cote

EDEP119/2N2 (Cote)

Résultat n°3

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

Date

1846

Cote

EDEP056/I2 (Cote)

Résultat n°4

Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.

Date

1901

Cote

EDEP113/4I2 (Cote)

Résultat n°5

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

Date

1957-1979

Cote

EDEP119/1I3 (Cote)

Résultat n°6

Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches

Date

1772

Cote

EDEP132/DD16 (Cote)

Résultat n°7

Réglementation : rapport de stage (1978) : creusement de plan d'eau, demande d'autorisation : correspondance.

Date

1978-1991

Cote

2077W439 (Cote)