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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Date

-

Cote

4M646 (Cote)

Résultat n°2

Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

Date

1899-1931

Cote

4M335 (Cote)

Résultat n°3

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

Date

1832-1939

Cote

4M168 (Cote)

Résultat n°4

n°661 - 700

Date

-

Cote

4M228 (Cote)

Résultat n°5

n° 1 - 200

Date

-

Cote

4M624 (Cote)

Résultat n°6

Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

Date

-

Cote

4M291 (Cote)

Résultat n°7

Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux de gendarmerie, photographies, correspondance (1832-1898), bulletins de signalement des recherches (1937-1941).

Date

1832-1941

Cote

4M639 (Cote)

Résultat n°8

n°896 - 918

Date

-

Cote

4M236 (Cote)

Résultat n°9

Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

Date

1934-1937

Cote

4M386 (Cote)

Résultat n°10

n°273 - 299

Date

-

Cote

4M215 (Cote)

Résultat n°11

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Date

-

Cote

4M629 (Cote)

Résultat n°12

Recensement en application de la loi de 1901 : listes nominatives et états statistiques des associations déclarées, états annuels des modifications, demandes de renseignements.

Date

1901-1934

Cote

4M265 (Cote)

Résultat n°13

Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

Date

-

Cote

4M545 (Cote)

Résultat n°14

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

Date

1711-1789

Cote

EDEP132/FF21 (Cote)

Résultat n°15

1883-1899

Date

1883-1899

Cote

4M263 (Cote)

Résultat n°16

G - H

Date

-

Cote

4M476 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

Date

-

Cote

4M555 (Cote)

Résultat n°18

n°327 - 385

Date

-

Cote

4M193 (Cote)

Résultat n°19

1896 - 1897

Date

1896-1897

Cote

4M408 (Cote)

Résultat n°20

1912-1913

Date

1912-1913

Cote

4M416 (Cote)