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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seconde Guerre mondiale, ravitaillement : listes, spécimens de bons

Date

1940-1941

Cote

EDEP008/H19 (Cote)

Résultat n°2

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°3

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

Date

1958-1961

Cote

EDEP063/1I9 (Cote)

Résultat n°4

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°5

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°6

Permis de chasse et affaires diverses

Date

1811-1889

Cote

EDEP062/I1 (Cote)

Résultat n°7

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°8

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

Date

1862-1937

Cote

4M303 (Cote)

Résultat n°9

Circulation : bons de transport

Date

1914-1918

Cote

EDEP008/H13 (Cote)

Résultat n°10

Permis de chasse : registres

Date

1954-1970

Cote

EDEP089/I7 (Cote)

Résultat n°11

Permis de chasse : demandes nominatives.

Date

1954

Cote

EDEP105/I7 (Cote)

Résultat n°12

Permissions agricoles : autorisations individuelles

Date

1915-1919

Cote

EDEP008/H15 (Cote)

Résultat n°13

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785

Date

1785

Cote

1J486/6 (Cote)

Résultat n°14

Autorisations d'ouverture de débits de boissons

Date

1860-1931

Cote

EDEP008/I3 (Cote)

Résultat n°15

Carrière, dépôt d'explosifs, exploitation : attestation.

Date

1926-1930

Cote

EDEP002/O8 (Cote)

Résultat n°16

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°17

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M302 (Cote)

Résultat n°18

Passeports et permis de séjour.

Date

1813-1851

Cote

EDEP057/I3 (Cote)

Résultat n°19

Permis (classement alphabétique,1854-1864), passeports à l'intérieur (classement chronologique,1852-1870).

Date

-

Cote

4M554 (Cote)