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  1. Résultat n°1

    Bureau de Tours, 1919-1937.

    Cote

    8M154 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds des bureaux des poids et mesures de Chinon, Loches...
    • Fonctionnement et organisation
    • Poids et instruments de pesage, contrôle : registres...
    • Bureau de Tours, 1919-1937.
  2. Résultat n°2

    Enseignement des règles takimétriques : instructions, correspondance, voeux, rapport au conseil général.

    Date

    1874-1879

    Cote

    8M140 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds de la Préfecture
    • Organisations
    • Enseignement des règles takimétriques : instructions,...
  3. Résultat n°3

    Registre d'inscription des livrets ouvriers

    Date

    1889-1891

    Cote

    EDEP062/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre d'inscription des livrets ouvriers
  4. Résultat n°4

    Chemins de grande communication : état des contingents à fournir par la commune.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP021/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : état des contingents...
  5. Résultat n°5

    Bureau de Chinon, 1892-1934.

    Cote

    8M153 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Fonds des bureaux des poids et mesures de Chinon, Loches...
    • Fonctionnement et organisation
    • Poids et instruments de pesage, contrôle : registres...
    • Bureau de Chinon, 1892-1934.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP041/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
  8. Résultat n°8

    n° 111 à 133

    Cote

    10M95 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats ouvriers.
    • n° 111 à 133
  9. Résultat n°9

    Retraites ouvrières et paysannes : correspondance, carnet de bordereau de transmission de dossiers

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP119/4Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  11. Résultat n°11

    Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives

    Date

    1911

    Cote

    EDEP148/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Dispense des ouvriers au titre des industries d'art, demande : dossiers nominatifs des classes 1903 et 1904

    Date

    1904-1905

    Cote

    1R518 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
    • Dispense des ouvriers au titre des industries d'art,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  13. Résultat n°13

    Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEP124/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail : circulaires préfectorales relatives à la...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

    Cote

    EDEP089/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires...
  16. Résultat n°16

    n° 171 à 201

    Cote

    10M97 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats ouvriers.
    • n° 171 à 201
  17. Résultat n°17

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.

    Date

    1911 - 1926

    Cote

    EDEP020/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
  19. Résultat n°19

    n° 88 à 110

    Cote

    10M94 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats ouvriers.
    • n° 88 à 110
  20. Résultat n°20

    Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEP/058/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste des assurés.