organe délibérant

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Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Acte d'assemblée des habitants de La Roche-Clermault nommant François Barré syndic en remplacement de François Loizillon.

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

an II

an III

1965-1990

Mai 1977 - janvier 1979.

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Mars 1979 - novembre 1979.

Octobre 1979 - juillet 1980.

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6 avril 1979 - 6 novembre 1981.

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1970

1980

1990

2010

2020

2030

2040

2050

2060

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2080

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1507

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1531

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1549

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1553

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1564

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1578

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1692

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1717

Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.

1 janvier 1726

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1735

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1741

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1748

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1756

Acte d'assemblée des habitants de La Roche-Clermault nommant François Barré syndic en remplacement de François Loizillon.

1 janvier 1761

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1767

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1775

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

1 janvier 1779

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

1 janvier 1790

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

1 janvier 1791

an II

22 septembre 1793

an III

22 septembre 1794

1965-1990

1 janvier 1965

Mai 1977 - janvier 1979.

1 janvier 1977

67J72

1 janvier 1979

67J61

1 janvier 1979

67J95

1 janvier 1979

67J89

1 janvier 1979

67J65

1 janvier 1979

67J68

1 janvier 1979

67J88

1 janvier 1979

67J70

1 janvier 1979

67J83

1 janvier 1979

67J78

1 janvier 1979

67J63

1 janvier 1979

67J84

1 janvier 1979

67J87

1 janvier 1979

67J71

1 janvier 1979

67J64

1 janvier 1979

67J85

1 janvier 1979

67J66

1 janvier 1979

67J73

1 janvier 1979

67J97

1 janvier 1979

67J67

1 janvier 1979

67J75

1 janvier 1979

Mars 1979 - novembre 1979.

1 janvier 1979

Octobre 1979 - juillet 1980.

1 janvier 1979

67J91

1 janvier 1979

6 avril 1979 - 6 novembre 1981.

1 janvier 1979

67J82

1 janvier 1979

67J92

1 janvier 1979

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